France
En décembre, la Métropole du Grand Nancy a annoncé le lancement de son projet « Le Grand Carreau », un marché d’intérêt local qui devrait voir le jour à partir de 2030 et qui se veut être « la plateforme de référence pour l’achat de produits agricoles du Grand Est, en…
Par un décret du 30 décembre, le président de la République a mis fin aux fonctions de Jean-Michel Servant en tant que délégué interministériel à la forêt, au bois et à ses usages. Cette décision, motivée par la volonté de M. Servant de quitter ses fonctions, exprimée en novembre,…
Les textes réglementaires d’application de la réforme du calcul des retraites agricoles sont parus in extremis pour application à partir du 1er janvier.
Les décrets d’application de la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) du 28 février 2025 sur la…
Le conseil métropolitain de l’agglomération de Rennes a approuvé, le 18 décembre, le lancement d’études préalables à la mise en place de paiements pour services environnementaux (PSE),…
Dans un article des Echos publié le 6 janvier, le marché d’intérêt national de Toulouse annonce son prochain agrandissement. Il devrait récupérer une parcelle de 2,8 hectares achetée et mise à disposition par Toulouse Métropole, ce qui augmentera son emprise foncière de 16 %. Le…
Les ministères de l’Agriculture et de la Transition écologique ont annoncé un soutien à la filière bois et forêt affectée par le nématode du pin, dans un communiqué le 23 décembre. La ministre de l’Agriculture Annie Genevard s’engage au « déblocage d’une enveloppe permettant la…
Un décret publié au Journal officiel (JO) le 24 décembre simplifie la procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles pour…