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Résultats de recherche
Droits d’accises sur les boissons alcoolisées, étiquetage des spiritueux, stratégie pour limiter la consommation excessive d’alcool : la présidence finlandaise…
Le plan national d’allocation des quotas (PNAQ) de CO2 pour la période 2008-2012 serait de 149,72 millions de tonnes émises par an, à comparer avec les 156,15…
La cour d’appel d’Orléans a infirmé le 27 juin la décision de relaxe dont avaient bénéficié en première instance 49 « faucheurs volontaires » pour le fauchage…
Le gouvernement pourra fixer « des rendements de vins AOC pour la campagne 2006-2007 ». L’Assemblée nationale a voté le 27 juin une proposition de loi en ce…