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Résultats de recherche

Vers la suppression de l’exonération de taxe pour le biométhane
Le biométhane risque de perdre son avantage fiscal par rapport à son concurrent direct, le gaz naturel fossile. L’exonération totale de la TICGN (la Taxe…
Tollé des députés sur la fiscalité de l’huile de palme
Après le tollé suscité par un premier vote favorisant fiscalement l’huile de palme jusqu’en 2026, comme matière première utilisée pour la production de…
Méthanisation : dans l’Ouest, deux projets aux prises avec les riverains
Deux projets de méthanisation portés par des agriculteurs, dans l’ouest de la France, sont actuellement contestés par des riverains. Ces deux projets sont…
Une campagne d’information pour le biofioul à 30 % d’ester de colza
Coopératives : Euralis mise sur le kiwi et l’énergie verte
Bercy prépare une stratégie « produits biosourcés et carburants durables »
Bercy prépare une stratégie d’accélération « produits biosourcés et carburants durables », avec à la clé un financement pour les entreprises de la…
Une mission d’information au Sénat pour peser les enjeux et impacts de la méthanisation
Photovoltaïque : le Sénat s’oppose à la révision des contrats d’avant 2011
Huile de palme : le Conseil d’Etat retire les avantages fiscaux aux PFAD
Biométhane : un an de répit avant la fin de l’exonération
Les députés ont décalé d’un an la mesure du gouvernement visant à supprimer l’exonération de taxe sur le gaz naturel (TICGN) dont bénéficie la filière…