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Résultats de recherche
La gestion des biodéchets devrait faire l’objet d’une proposition de la Commission européenne en cours d’année. La commission de l’agriculture du Parlement…
Après avoir procédé à une série de consultations ces derniers mois, la Commission européenne doit adopter le 19 janvier une communication présentant les…
Le conseil général du Gers avait le droit, le 11 juin 2004, d’émettre des souhaits concernant l’absence de mise en culture d’OGM sur le territoire…
Le réchauffement climatique oblige l’UE à trouver un nouveau modèle agricole, mais aussi à maintenir après 2013 une Pac – plus exactement une « politique…
Selon le comité scientifique du Haut conseil des biotechnologies, il n’est pas possible de conclure à la toxicité des trois maïs transgéniques examinés dans l’…
Le Conseil constitutionnel a décidé de supprimer la taxe carbone de la loi de finance qui devait entrer en vigueur le 1er janvier. Cette annulation ne semble…