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* JO du 7 octobre
Arrêté du 1er octobre 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l’agriculture (Jean-François Tricaud, chargé de mission auprès du ministre, est…
Avec une surface totale d’environ 769 600 km2 (équivalente à la France et au Royaume-Uni réunis) et une population de près de 69 millions d’habitants, la Turquie deviendrait de facto le plus gros Etat membre de l’UE. Et, avec un PIB…
La Commission européenne a décidé d’ouvrir une procédure d’examen à l’égard de bonifications d’intérêts (47 millions d’euros) et de garanties sur des prêts (7 millions d’euros) accordées depuis 1993 en Grèce à des entreprises agricoles…
L’actuel ministre néerlandais de l’agriculture, Cees Veerman, va-t-il succéder à Franz Fischler, au poste de commissaire à l’agriculture, au sein de la nouvelle Commission européenne qui prendra ses fonctions en novembre prochain ? Aux…
* JO du 17 juin
Arrêté du 25 mai 2004 fixant la liste des emplois prévue à l’article 4 du décret n° 98-419 du 27 mai 1998 relatif aux conditions de nomination et d’…