36747 resultats au total

Résultats de recherche

Le Sénat alourdit les sanctions pour violation de domicile
Le 16 mars, les sénateurs ont voté un amendement à la PPL Sécurité globale triplant les peines encourues pour violation de domicile. Un chef d’accusation…
PSN : pour M. Denormandie, « le débat sur l’aide à l’actif n’est pas mûr »
Le CGAAER recommande d’imposer les Cipan au maïs grain
PJL climat : vers une consigne verre limitée aux produits commercialisés en France
Deux nouveaux conseillers au cabinet de Julien Denormandie
Négociations commerciales : l’Adepale appelle les distributeurs à la responsabilité
Terra Nova veut refondre le soutien public à la méthanisation
Dans une note parue le 16 mars, le cercle de réflexion Terra Nova propose une refonte des soutiens publics à la méthanisation, dans le sens d’une rémunération…
L’Élysée veut ouvrir le chantier de la transmission des exploitations
Le préfet référent prêt à réétudier l’attribution des cercles zéro pour le loup (FNO)
Plan de relance : six nouveaux projets agroalimentaires retenus pour relocaliser