Azote
La méthode d’ajustement des coûts appliquée par l’Union européenne dans plusieurs enquêtes antidumping sur des produits russes, notamment le nitrate d’ammonium, est contraire aux règles de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), a…
La Commission européenne a de nouveau donné son feu vert aux dérogations demandées par les Pays-Bas et le Danemark concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles pour aller au-delà…
Dans un article publié le 6 juillet dans la revue Nature Sustainability, une équipe de chercheurs estime qu’il y a « une absence presque totale d’intégration » des politiques concernant l’azote dans le monde entre les…
La Commission européenne a adressé le 2 juillet à l’Espagne et à la Belgique des avis motivés (deuxième étape de la procédure d’infraction de l’UE) concernant le non-respect de la directive sur les nitrates. Après lui avoir envoyé…
L’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) a lancé le 16 juin et jusqu’au 27 juillet une consultation publique sur un projet d’avis scientifique concernant l’évaluation des risques liés à la présence de nitrates et…
La Cour de Justice de l’UE a condamné, dans un arrêt du 27 février, la Grèce à payer 3,5 millions € pour avoir été trop lente à mettre en œuvre la législation communautaire sur la pollution de l’eau par les nitrates d’origine…
La Commission européenne a adressé le 27 novembre une lettre de mise en demeure supplémentaire à la Belgique pour non-respect de la directive sur les nitrates qui vise à protéger les eaux de surface et souterraines contre la…
Des milliers d’agriculteurs néerlandais à bord de tracteurs ont bloqué la circulation à La Haye et dans ses environs, le 16 octobre, pour protester contre les campagnes de communication lancées contre le secteur de l’…
La Commission européenne a annoncé, le 9 octobre, sa décision d’imposer un droit antidumping définitif sur les importations de mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solution originaires de Russie, Trinité-et-Tobago et États-…
Dans un arrêt du 3 octobre, la Cour de Justice de l’UE estime que des personnes physiques et morales doivent pouvoir exiger des autorités nationales compétentes d’agir pour réduire la pollution par les nitrates à partir…