Azote
La Commission européenne a annoncé, le 9 octobre, sa décision d’imposer un droit antidumping définitif sur les importations de mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solution originaires de Russie, Trinité-et-Tobago et États-…
Dans un arrêt du 3 octobre, la Cour de Justice de l’UE estime que des personnes physiques et morales doivent pouvoir exiger des autorités nationales compétentes d’agir pour réduire la pollution par les nitrates à partir…
La Commission européenne a dressé le 25 juillet à l’Allemagne deux lettres de mise en demeure – première étape de la procédure européenne d’infraction – concernant la protection de l’environnement en lien avec l’agriculture. La…
La Grèce ne s’étant toujours pas entièrement conformée à la directive sur la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles malgré une condamnation de la Cour de Justice de l’UE en avril 2015…
La Commission européenne a lancé des procédures d’infraction contre l’Italie et l’Espagne, leur demandant de se conformer aux règles de la directive de 1991 sur la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de…
La Commission européenne a décidé le 19 juillet de clore la procédure d’infraction ouverte contre la Pologne pour manquement à l’obligation de garantir un traitement efficace de la pollution de l’eau par les nitrates. En novembre…
La Bretagne entend résorber son excédent d’azote d’ici 2006, soit 110 000 tonnes, a déclaré le préfet de Région, Bernadette Malgorn lors de la visite d’Hervé Gaymard et de Nicolas Forissier le 14 septembre au Space. Cet excédent s’est d…