Azote

07 avr, 2022

Le Parlement européen a adopté en plénière le 5 avril (par 48 voix contre 15 et 65 abstentions) une résolution demandant une application plus stricte de la législation européenne ainsi que le développement de solutions agricoles. Les eurodéputés invitent également la Commission européenne à…

06 nov, 2020

« L’accent mis par la législation européenne sur la réduction d’azote sans s’intéresser au phosphore pourrait par inadvertance augmenter les menaces sur des nombreuses espèces européennes déjà en danger », alertent les chercheurs dans un article publié le 2 novembre dans la revue Nature. Leurs…

16 oct, 2020

Dans un article publié le 7 octobre dans Nature, un groupe de chercheurs a mené « la première étude comparée mondiale des bilans régionaux d’émissions de protoxyde d’azote », en évaluant les émissions et les puits de chaque continent. Au niveau mondial, les émissions d’azote d’origine humaine…

31 juil, 2020

La méthode d’ajustement des coûts appliquée par l’Union européenne dans plusieurs enquêtes antidumping sur des produits russes, notamment le nitrate d’ammonium, est contraire aux règles de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), a estimé un groupe spécial de l’OMC, le 24 juillet. Fin 2016, ce…

31 juil, 2020

La Commission européenne a de nouveau donné son feu vert aux dérogations demandées par les Pays-Bas et le Danemark concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles pour aller au-delà du plafond d’azote organique de 170 kg par hectare et par an…

10 juil, 2020

Dans un article publié le 6 juillet dans la revue Nature Sustainability, une équipe de chercheurs estime qu’il y a « une absence presque totale d’intégration » des politiques concernant l’azote dans le monde entre les différents réservoirs environnementaux. « Par exemple, en Union Européenne, la…

10 juil, 2020

La Commission européenne a adressé le 2 juillet à l’Espagne et à la Belgique des avis motivés (deuxième étape de la procédure d’infraction de l’UE) concernant le non-respect de la directive sur les nitrates. Après lui avoir envoyé une lettre de mise en demeure en novembre 2018, la Commission…

26 juin, 2020

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) a lancé le 16 juin et jusqu’au 27 juillet une consultation publique sur un projet d’avis scientifique concernant l’évaluation des risques liés à la présence de nitrates et de nitrites dans les aliments pour animaux, d’élevage en particulier (…

06 mar, 2020

La Cour de Justice de l’UE a condamné, dans un arrêt du 27 février, la Grèce à payer 3,5 millions € pour avoir été trop lente à mettre en œuvre la législation communautaire sur la pollution de l’eau par les nitrates d’origine agricole. Athènes avait été condamné par la Cour de Justice de l’UE en…

29 nov, 2019

La Commission européenne a adressé le 27 novembre une lettre de mise en demeure supplémentaire à la Belgique pour non-respect de la directive sur les nitrates qui vise à protéger les eaux de surface et souterraines contre la pollution d’origine agricole.

Une première lettre de…