Europe

Ministère de l’Agriculture : 50 millions d’euros pour l’équarrissage

Le projet de loi de finances rectificative présenté le 17 novembre en conseil des ministres prévoit, pour le ministère de l’Agriculture, l’annulation de 119 millions (M) d’euros de reliquats sur des autorisations de programme anciennes…

M. Pielbags veut promouvoir les énergies renouvelables

Aucune des commissions parlementaires concernées qui ont auditionné les 15 et 16 novembre les deux nouveaux de l’équipe Barroso, l’Italien Franco Frattini (justice, liberté et sécurité) et le Letton Andris Piebalgs (énergie), ainsi que…

Trois nouveaux commissaires

Ce Conseil agricole sera l’occasion pour les ministres d’accueillir trois membres de la nouvelle Commission européenne qui aura pris ses fonctions le matin même, après son investiture par le Parlement de Strasbourg(6). Il s’agit de leur…

La Lituanie, premier État membre à ratifier la Constitution européenne

La Lituanie est devenue le premier État membre à ratifier le Traité constitutionnel de l’UE, lors d’un vote de son parlement national, le 11 novembre. La plupart des autres pays membres doivent également procéder à des ratifications par…

Bien-être animal, sucre et développement rural à l’ordre du jour
Les ministres de l’Agriculture de l’UE se retrouvent les 22 et 23 novembre à Bruxelles (le deuxième jour devant être consacré au dossier de la pêche) pour des échanges de vues sur la protection des animaux en cours de transport, la réforme…
Budget 2005: les Etats membres inflexibles

Les représentants permanents des Vingt-cinq à Bruxelles, qui préparaient la deuxième lecture ministérielle du budget communautaire 2004 prévue le 25 novembre, se sont prononcés à l’unanimité pour le maintien des chiffres arrêtés en…

Des informations sur la conditionnalité à partir du 15 décembre
Lors du Conseil supérieur d’orientation du 9 novembre, le ministre de l’Agriculture a annoncé que le document d’information sur la réforme de la Pac ne serait pas envoyé chez les agriculteurs avant le 15 décembre. Il a par ailleurs annoncé…
Textes parus au Journal officiel

* JO du 10 novembre

Arrêtés du 22 octobre 2004 portant nomination au conseil de direction pour les secteurs horticole et fruits et légumes de l’Office national…

L’équipe Barroso remaniée devrait être approuvée
Quelque peu remodelée pour répondre aux critiques du Parlement de Strasbourg , la Commission européenne de José Manuel Barroso – au sein de laquelle la Danoise Mariann Fischer Boel reste désignée pour s’occuper de l’agriculture…
« Le budget agricole fait figure de variable d’ajustement »
A l’occasion du débat parlementaire sur le budget de l’agriculture, le Parti socialiste a dressé, dans le cadre d’un document largement diffusé, une critique circonstanciée du budget du ministère que dirige Hervé Gaymard. « Ce budget fait…