Qualité de l'eau
Le Conseil de l’UE a formellement validé, le 17 février, l’accord interinstitutionnel sur la mise à jour de la liste de polluants pour les eaux de surface et les eaux souterraines, obtenu septembre. Seules la Bulgarie et la…
Les institutions européennes ont conclu, le 23 septembre, un accord sur la mise à jour de la liste de polluants pour les eaux de surface et les eaux souterraines. De nouvelles substances vont être ajoutées à la liste de…
Les eurodéputés de la commission de l’Environnement ont décidé, le 4 décembre, d’entamer des négociations interinstitutionnelles en trilogue sur la qualité des eaux. Il s’agit d’une mise à jour de la directive-cadre sur l’eau…
Le Parlement européen a adopté, le 12 septembre, sa position sur la proposition de la Commission européenne révisant les directives Eaux usées et Qualité des eaux douces. Pour la qualité des eaux douces, les eurodéputés…
« La fiscalité environnementale est limitée et faiblement incitative », tranchent l’Inspection générale des Finances (IGF) et la nouvelle Inspection générale de l’environnement et du développement durable (IGEDD, ex-CGEDD…
La Commission européenne a lancé le 23 juillet (et jusqu’au 1er novembre) une consultation publique en ligne afin de recueillir des avis sur la prochaine révision des listes de polluants présents dans les…