Archives
Voici le principe du système des crédits de carbone : une entreprise A qui a un quota de 100 tonnes de CO2 peut, si elle est capable de n’émettre que 80 tonnes, vendre 20 tonnes à une entreprise B qui aurait dépassé de 20 tonnes son…
* JO du 26 mai 2005
Arrêté du 27 avril 2005 désignant les organisations syndicales représentatives au conseil d’administration du Centre national professionnel de la…
Cette année, le concours Pré Vert 2005 mettait à l’honneur le thème « Grandir, vieillir, c’est quoi ? ». Organisé par la MSA, il s’adressait à des collégiens de classes de 6e, 5e et 4e de 17 départements.
40 classes ont…
Pour la première fois en France, un tribunal a reconnu le 23 mai la faute inexcusable d’une coopérative agricole comme étant à l’origine de la maladie d’un salarié, selon une information diffusée sur le site internet du journal le…