Environnement

Le 13 novembre, Dominique Dron, a quitté ses fonctions de commissaire générale au développement durable, pour répondre à la mission qui lui a été confiée par le gouvernement, de préparer un livre blanc sur le financement de la…

La Chambre d’agriculture des Bouches-du-Rhône et le Conservatoire d’espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur font appel du non-lieu partiel obtenu par la Société du pipeline sud-européen (SPSE) le 29 octobre. Ces deux…
Les prix Pinocchio 2012 ont été remis le 13 novembre. Organisés par les Amis de la Terre, le Crid (Centre de recherche et d’information pour le développement) et Peuples Solidaires, ces prix visent à distinguer les…
Les 17 premiers rendez-vous internationaux baptisés conventions des parties (COP) n’ont assurément pas permis de lancer une action d’envergure pour la lutte ou l’atténuation du changement climatique. À la veille de la COP18, à Doha, au…
La publication des membres du comité de pilotage chargé de mener le débat national sur la transition écologique n’a pas plu à Greenpeace, qui a décidé de se retirer. Les autres ONG posent des conditions.
Les recommandations du rapport de la Cour des comptes européenne sur le régime de contrôle des aliments biologiques « pourraient être prises en compte dans l’évaluation de la législation (de ce secteur) actuellement…

Dans l’ensemble, la France a mis en place un système structuré de contrôles officiels concernant les OGM mais des lacunes existent, constate l’Office alimentaire et vétérinaire (OAV) de la Commission européenne dans un rapport qui vient…

La Commission européenne a lancé, le 9 novembre, un appel à candidature pour mettre en place un groupe d’experts dans le domaine du droit des brevets et des biotechnologies. Ils devront examiner les implications du droit des brevets…

Un décret du 31 octobre 2012 paru au Journal officiel du 3 novembre vise à répondre au Conseil constitutionnel, à propos du comité national trames vertes et bleues. En effet, dans une décision du 9 août 2012, le Conseil constitutionnel…

Selon une étude publiée par Greenpeace, l’autorisation d’OGM résistants aux herbicides augmenterait considérablement la consommation de ces produits en Europe. L’association de défense de l’environnement demande à la commission qu’aucune…