Environnement
Largement remanié par la commission économique, l’article 44 du titre « biodiversité » concerne le bio, les semences, la forêt et l’étiquetage des fruits et légumes. Dans sa version initiale, il prévoit l’indemnisation des agriculteurs…
L’ancien Premier ministre Michel Rocard a remis le 28 juillet son rapport sur la taxe carbone ou Contribution Climat énergie (CCE), qui va désormais être débattue au sein du gouvernement et pourrait être appliquable dès 2010. L’objectif…
Le secteur de la transformation en alimentation biologique se développe en France pour satisfaire une demande croissante en produits de plus en plus élaborés. Les productions végétales regroupent le plus grand nombre d’opérateurs.
Le 24 juillet, la commission de l’économie du Sénat a rendu public son rapport relatif au projet de loi Grenelle 2. Ce texte doit mettre en musique la loi Grenelle 1 qui vient tout juste d’être validée. Il comporte un certain nombre de…
Les organisations anti-OGM Greenpeace et les Amis de la terre ont publié, le 29 juillet, un rapport à charge contre l'évaluation menée par l'Autorité européenne pour la sécurité des aliments (EFSA), dans le cadre du…
L’article 42 pose les bases de la certification à haute valeur environnementale. Tout en allant au-delà la loi Grenelle 1, il est loin de tout expliciter. « Le texte, formulé de façon très générale et imprécise, renvoie à un décret pour…
En forme de conclusion, l’étude de l’ARAP trace des pistes d’évolution pour l’avenir. Elle propose de clarifier le rôle de la réglementation environnementale et de renforcer son aspect pédagogique, de distinguer ce qui…
Une étude relative aux mesures agro-environnementales (MAE) en Bretagne réalisée par l’Association régionale pour l’agriculture paysanne et rendue publique le 9 juillet, tente de comprendre quels sont les freins à l’évolution des pratiques…
Les ministères de l’Ecologie et de la Santé ont lancé, mardi 21 juillet, le second plan national santé environnement pour la période 2009/2013.
Ce plan décline, en 63 mesures, les engagements du Grenelle…
La « taxe carbone » ne devrait concerner que les énergies fossiles. Michel Rocard qui devait remettre son rapport sur le sujet vendredi 24 juillet au gouvernement souhaite que ce nouveau prélèvement soit mis en place dès 2010. Les ménages…