France

L’Agence européenne du médicament veut préserver l’efficacité de certains antibiotiques

L’Agence européenne du médicament (EMA) a répondu le 30 juillet à une première question qui lui été posée par la Commission européenne, dans le cadre de son Plan de lutte contre la résistance aux antimicrobiens, concernant l’usage des…

Biocarburants : de plus en plus de soutiens nationaux

Ils sont désormais 62 Etats dans le monde à avoir mis en place des politiques publiques de soutien au développement des biocarburants, se félicite l’Alliance mondiale pour les carburants renouvelables (GRFA) qui a publié, le 22 août,…

Débat sur le niveau d’aides publiques aux biocarburants
Les aides publiques aux biocarburants en Europe sont largement surestimées, prévient l’industrie allemande des bioproduits. Le Parlement européen doit adopter, au mois de septembre, sa position sur la prise en compte du changement indirect…
OGM : inquiétudes aux Etats-Unis sur la surveillance des essais

Plus de 150 entreprises agricoles et agroalimentaires américaines ont appelé, le 22 août, le département américain à l’agriculture (USDA) à renforcer sa surveillance des essais en pleins champs de cultures expérimentales génétiquement…

Les exploitations se portent mieux en 2012
Le revenu agricole est en hausse de 18 %, un chiffre qui cache de fortes disparités d’après l’étude récente et compilée de 3 Chambres d’Agricultures
Ayrault promet que la contribution climat-énergie ne « modifiera pas le niveau des prélèvements »

Le premier ministre Jean-Marc Ayrault a assuré le 25 août à La Rochelle que la future contribution climat-énergie annoncée par le ministre de l’Ecologie, Philippe Martin, ne « modifierait pas le niveau des…

Foncier en Ile-de-France : terres agricoles, la variable d’ajustement
Le processus d’artificialisation des sols en Ile-de-France devrait continuer à s’effectuer au détriment des espaces agricoles et naturels. En cause : un arsenal juridique souvent inefficace dans la protection de ces terres, estime la…
Promotion : adaptations de la réglementation
La Commission européenne a adopté fin juillet des modifications à la réglementation de 2008 sur les mesures d’information et de promotion pour les produits agricoles sur le marché de l’UE et les pays tiers. La viande ovine…
Ecotaxe : Cuvillier demande un point sur l’enregistrement des poids lourds

Le ministre des Transports Frédéric Cuvillier a indiqué le 28 août avoir demandé un état des lieux sur la procédure d’enregistrement des poids lourds, nécessaire au lancement de l’écotaxe qui doit entrer en vigueur le 1er…

La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques – dir. Serge Blondel, Sophie Lambert-Wibert et Camille Maréchal
Travaux issus d’un colloque mettant en évidence l’impact de l’innovation et de la course aux brevets sur la détermination des régimes juridiques susceptibles d’assurer la protection du végétal.
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