Air

Qualité de l’air : l’UE dans les clous… pour l’instant

L’Union européenne dans son ensemble a respecté en 2019 les plafonds d’émission des quatre principaux polluants atmosphériques que sont les oxydes d’azote, les composés organiques volatils non méthaniques, le dioxyde de soufre et l…

Le Copa-Cogeca salue les grandes lignes du plan européen « zéro pollution »

Les organisations et coopératives agricoles de l’UE (Copa-Cogeca) ont globalement salué l’approche du plan d’action de la Commission européenne pour « une pollution zéro de l’air, de l’eau et du sol »(1) car…

Air, eau, sol : la Commission européenne présente son plan « zéro pollution »
Comme annoncé dans le cadre du Green deal, la Commission européenne a présenté son plan pour « une pollution zéro de l’air, de l’eau et du sol » qui fixe un certain nombre d’objectifs à atteindre notamment pour le secteur…
Air, eau, sol : la Commission européenne présente son plan « zéro pollution »
Comme annoncé dans le cadre du Green deal, la Commission européenne a présenté son plan pour « une pollution zéro de l’air, de l’eau et du sol » qui fixe un certain nombre d’objectifs à atteindre notamment pour le secteur…
Qualité de l’air : le Parlement européen rappelle les États membres à l’ordre

Il est temps que les États membres respectent la législation de l’UE sur la qualité de l’air et fassent plus d’efforts pour réduire la pollution atmosphérique, a estimé le Parlement européen, dans une résolution adoptée (par 425…

Le gouvernement renforce la surveillance de la pollution de l’air

Par un décret et un arrêté publiés au Journal officiel le 19 janvier, le ministère de la Transition écologique a renforcé la transposition de la directive européenne dite Nec sur les polluants atmosphériques, dont les oxydes d’…

Les ONG dénoncent une « stratégie de l’inaction » de l’État sur la pollution de l’air

Le délai de six mois donné par la justice à l’État pour durcir son dispositif contre la pollution de l’air est désormais expiré, mais le gouvernement poursuit sa « stratégie de l’inaction », ont dénoncé le 11 janvier les…

Le combat des maires contre les phytos ne s’arrêtera pas au Conseil d’État
Dans une décision rendue le 31 décembre, le Conseil d’État estime que la compétence de réglementation des phytos revient avant tout à l’État, faisant tomber tous les arrêtés anti-pesticides pris par certains maires. Constitués en…
La Cour des comptes tance le secteur agricole sur l’air
Dans un rapport publié le 23 septembre, la Cour des comptes dénonce l’échec du Plan de réduction des émissions de polluants atmosphériques (Prepa), et recommande de renforcer l’action publique sur les engrais et les pesticides.
Dupont-Moretti évoque un délit pour « atteinte majeure à l’air, au sol et à l’eau »
En lieu et place du « crime d’écocide » proposé par la Convention citoyenne, le garde des Sceaux propose de créer un délit pour « atteinte majeure à l’air, au sol et à l’eau ». Les implications pour le secteur agricole…