Biocarburant

Biocarburants à base d’huile de palme : réunion décisive courant janvier

À l’occasion de la séance des questions au gouvernement le 7 janvier, la ministre de la Transition écologique Elisabeth Borne a annoncé qu’elle réunira, sur le sujet des biocarburants à base d’huile de palme, « l’ensemble…

Biocarburants d’huile de palme : le Conseil d’État jugera sur le fond avant l’été

Saisi en référé pour annuler une note des Douanes du 19 décembre qui rétablissait la niche fiscale pour les biocarburants d’huile de palme, le Conseil d’État a indiqué qu’il jugera sur le fond du dossier avant l’été, selon l’…

Le gouvernement vise 2 % d’incorporation de biocarburants dans les moteurs d’avions

Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports, a présenté le 27 janvier la feuille de route nationale « pour le développement des biocarburants…

Biocarburants : le Sénat veut booster les filières essence et fioul

À l’occasion de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2021 le 23 novembre, le Sénat a adopté, contre l’avis du gouvernement, un amendement relevant le pourcentage cible d’incorporation de biocarburant dans les…

De Rugy fait un geste pour le biogaz et les biocarburants
À l’occasion de l’examen du projet de loi Energie-Climat, le ministre de la Transition écologique François de Rugy a annoncé vouloir renforcer le soutien au superéthanol-E85 via la prime à la conversion. Et il s’est également dit prêt à…
Une incohérence des Douanes sur les biocarburants d’huile de palme
Lors d’une réunion de consultation en présence d’Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique, le 21 janvier, l’ONG Canopée a relevé une incohérence entre deux notes des Douanes sur la fiscalité des biocarburants d’huile de…
Biocarburants: le flou persiste autour de la fiscalité de l'huile de palme
Après l’alerte donnée le 18 décembre par trois associations écologistes selon laquelle certains types biocarburants d’huile de palme continueraient de bénéficier de leur avantage fiscal malgré la volonté inverse du Parlement, une note des…
Une mission parlementaire appelle à poursuivre l’essor des biocarburants
Une mission d’information parlementaire appelle « à un engagement fort de l’État pour la poursuite du développement de la filière » des biocarburants. Elle demande notamment davantage d'incitations pour les constructeurs d'…
Biocarburants : l’Assemblée augmente le taux d’énergie renouvelable dans le gazole

Un amendement déposé par le gouvernement a été adopté par l’Assemblée nationale le 17 décembre, qui vise à augmenter la cible d’incorporation en pourcentage d’énergie renouvelable dans la filière gazole en 2022. Alors que la…

Biocarburants : le gouvernement ne touchera finalement pas à la fiscalité de l’E10

Le gouvernement souhaite finalement revenir sur sa proposition de supprimer, en 2021, le tarif réduit de TICPE (taxe sur les produits énergétiques) dont bénéficie l’E10-SP95 (10 % de bioéthanol) par rapport aux autres essences…