MSA

Environ quatre-vingt viticulteurs et pépiniéristes viticoles de Charente, Charente-Maritime et Gironde ont reçu début novembre un courrier de la Mutualité sociale agricole, leur réclamant des prestations sociales remontant parfois à…

La reprise de l’emploi agricole, entamée depuis près d’un an, a connu un coup d’arrêt au 4e trimestre 2011, indique la Mutualité sociale agricole dans un communiqué daté du 29 novembre. En cause : l’avancée des travaux…

Dans un contexte de budget contraint, et face à leur insatiable grand frère du Régime général, la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA) et le Régime social des indépendants (RSI) trouvent des solutions : ils…
La Mutualité sociale agricole lance un plan d’action autour des maladies professionnelles. Démarche à mener, voie de recours... : il s’agit de démystifier un parcours de reconnaissance jugé souvent trop complexe. Un nouveau tableau…

Selon le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2013 qui sera discuté à l’Assemblée nationale du 22 au 26 octobre puis au Sénat, du 6 au 9 novembre, le dispositif visant à l’indemnisation journalière des…

Toucher au financement du fonctionnement de la Mutualité sociale agricole, c’est aussi toucher à son fonds de solidarité. À hauteur de 105 millions d’euros, ce fonds permet le report des cotisations pour les ressortissants touchés par…

Quelque 12 600 exploitants agricoles se sont installés en 2011, soit une baisse de 5 % par rapport à 2010, rapporte la Mutualité sociale agricole (MSA) dans un communiqué daté du 9 octobre. L’année 2010 avait été une année de…

347 ressortissants du régime agricole en litige avec leur caisse MSA ont eu recours en 2011 à la médiation, contre 300 l’année précédente. Une hausse qui s’amplifie encore dans les premiers mois de 2012, note Pierre-Henri Degregori, le…

Le conseil d’administration de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) a approuvé le 5 juillet une résolution instaurant un régime d’indemnité journalière pour les exploitants, avec la proposition d’un forfait…
Une baisse de son activité en 2011, combinée à la décision de l’ancien gouvernement d’à la fois diminuer ses ressources de gestion de 150 millions d’euros par an à partir de 2013 et de lui imposer un mode de financement venant à limiter…