Substance active
Un avis publié au Journal officiel du 30 décembre fait part du retrait « des autorisations de mise sur le marché de préparations phytopharmaceutiques contenant l’une des 9 substances actives suivantes : bifenthrine,…
Plus de 80 substances chimiques, dont certaines susceptibles d’être cancérigènes, sont ingérées en une seule journée par un enfant de 10 ans à travers ses repas composés suivant les recommandations du ministère de la Santé, selon une étude…
La Commission européenne a abaissé, le 17 novembre, le seuil maximal autorisé de résidus pour onze substances phytosanitaires étant donné les nouvelles informations toxicologiques sur l’exposition et les risques pour les consommateurs…
Le Conseil des ministres de l’UE a adopté le 25 juin, sans débat et à la majorité qualifiée, deux directives autorisant l’utilisation de certaines huiles de paraffine dans les produits phytosanitaires, pourvu que soient respectés des…
Le Conseil environnement de l’UE devait se prononcer le 25 juin sur l’interdiction de trois substances actives pour la fabrication de produits phytosanitaires – huiles de paraffine et métam – afin de respecter le délai de…
La présidence tchèque de l’UE devrait faire le point, le 22 juin, sur l’évolution de plusieurs procédures d’autorisation et d’interdiction de substances actives pour la fabrication des produits phytopharmaceutiques. Mais, en raison des…
Les experts de l’UE ont achevé, le 12 mars, la réévaluation des substances actives mises sur le marché avant 1993 et qui servent à la fabrication des produits de traitement phytosanitaire (pesticides). La validité des autorisations…
Les députés européens devraient vraisemblablement entériner, le 14 janvier prochain, le compromis en seconde lecture trouvé par les négociateurs des trois institutions (Conseil, Commission, Parlement) le 18 décembre dernier…
Le Copa et la Cogeca défendent, avec quelques réserves, le principe des points de référence avant action (RPA) suggérés par la Commission de Bruxelles dans son projet de règlement visant à instaurer, pour les denrées alimentaires, des…
Les États membres ne sont pas parvenus à dégager de majorité qualifiée, le 25 septembre, pour renouveler ou non l’autorisation de mise sur le marché d’une liste de six substances actives. Face à l’hostilité des États membres pour ces…