Europe

Le sucre, plat principal
Après leur rencontre informelle à Londres , les ministres de l’agriculture de l’UE se retrouvent le 19 septembre à Bruxelles pour une session surtout consacrée au projet de réforme du secteur du sucre (2). Ils auront notamment…
Le Royaume-Uni isolé, selon la France
Interrogé par la presse en marge du Conseil informel des 10 et 11 septembre à Londres , le ministre français de l’agriculture, Dominique Bussereau, a exclu toute idée de nouvelle réforme de la Pac, laissant entendre que le…
L’« erreur stupide » de M. Veerman

Le ministre néerlandais de l’Agriculture, Cees Veerman s’est sorti sans trop de mal d’un débat parlementaire à La Haye au cours duquel il lui a été demandé de clarifier ses intérêts personnels dans des activités agricoles. Des articles…

Agriculture et IAA : un accord sur l’insertion professionnelle sera signé en octobre

Un accord-cadre visant à améliorer l’insertion professionnelle des bénéficiaires de contrats aidés devrait être signé en octobre. Il associera l’État et les organisations agricoles et agroalimentaires. C’est ce qui est ressorti de la…

DPU « jachère », mode d’emploi
Le ministère de l’Agriculture a pris conscience que la notion de « DPU jachère » n’était pas bien connue. C’est pourquoi il a mis en ligne sur son site internet (rubrique politique agricole commune/DPU) une note d’information. Celle-ci…
Un député européen regrette la perte d’influence française
Suite au mouvement de hauts fonctionnaires intervenu le 9 novembre dernier (1), Gilles Savary (France, socialiste), membre du Parlement européen, constate avec amertume le déclin de la présence française au sein des services de la…
La cession gratuite des DPU dans les clauses de transfert n’est pas une obligation
Jean-Marie Gilardeau, maître de conférences à l’Université de droit de Poitiers, considère que la cession gratuite des DPU dans les clauses de transfert n’est pas une obligation, comme le préconise le ministère de l’Agriculture. Pour lui,…
Quelle surface de jachère pour 2005/2006 ?

A partir de 2006, le calcul des surfaces de jachère sera complètement bouleversé. Chaque agriculteur devra geler une surface correspondant au nombre de « droits jachère » qui lui sera attribué le 15 octobre dans le calcul de ses…

Le ministère de l’Agriculture lance sa campagne de communication
C’est le 15 octobre 2005 que chaque agriculteur recevra individuellement le dossier complet comprenant des formulaires de déclaration des événements intervenus sur son exploitation entre 2000 et 2006, des modèles de clauses contractuelles…
Aides agricoles : plus de transparence

Après le Royaume-Uni et le Danemark, les Pays-Bas sont le troisième Etat membre de l’UE à rendre plus transparente la distribution des aides de la Pac. Le ministre de l’agriculture, Cees Veerman, aurait ainsi reçu l’année dernière…