France

Eric Hamelin, Olivier Ramezon – La tentation du bitume : où s’arrêtera l’étalement urbain ?

Cette étude montre que la campagne française recule face au phénomène d’étalement urbain. Les auteurs proposent des solutions pour endiguer ce phénomène et améliorer la qualité de vie sans gaspiller le territoire.

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Dir. Henri Smets – Le droit à l’eau potable et à l’assainissement en Europe

Recueil d’études sur le droit d’accès à l’assainissement et à l’eau potable à l’échelon européen.

Paris – Johanet, 2012 – 84 €
Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France

Publié en 1811, ce recueil est la refonte en un volume des Instructions sur le cadastre rassemblées en 1804. Il définit les régles à appliquer sur tout le territoire de l’Empire. L’arpentage, l’expertise, le principe des évaluations, la…

Fièvre catarrhale : nouvelles règles européennes pour la vaccination
Le Parlement européen a approuvé le 14 février à Strasbourg un compromis avec le Conseil des ministres de l’UE prévoyant un assouplissement des règles de 2007 pour la vaccination contre la fièvre catarrhale (1). Les…
Vers une modification de la classification douanière européenne du bioéthanol
Pour lutter contre le contournement du droit douanier européen par les exportateurs de bioéthanol (Etats-Unis, Brésil), Bruxelles est en train de finaliser un nouveau règlement modifiant la classification de l’éthanol et des mélanges d’…
Xavier Beulin poursuit ses entrevues avec les candidats à la présidence
Après François Hollande, le 31 janvier, le président de la FNSEA a rencontré, lundi 13 février, François Bayrou. L’occasion pour lui de défendre à nouveau « la compétitivité de l’agriculture française ».…
Clarté
Les citoyens ne sont jamais trop demandeurs de clarté aux organisations, dès lors qu’elles consomment des fonds qui proviennent du contribuable. Le rapport Perruchot sur le financement des syndicats, moins explosif qu’une…
Harmonisation européenne : les producteurs de fruits réclament des actes

Le président de la Fédération nationale des producteurs de fruits (FNPF), Bruno Dupont, demande au ministre de l’Agriculture « des actes » en matière de convergence européenne, dans un courrier daté du 13 février. Une…

OGM : les Etats-Unis autorisent le premier maïs tolérant à la sécheresse
Le département américain à l’agriculture (USDA) a annoncé l’autorisation de mise en culture du premier maïs génétiquement modifié tolérant à la sécheresse. Il s’agit du Mon 87460 développé par Monsanto en collaboration avec…
Les Cuma insatisfaites par la réduction de 3,5% de l’enveloppe 2012
La FNCUMA (Fédération nationale de coopérative d’utilisation de matériel agricole) qualifie la loi de finance 2012 comme « un frein au dynamisme des Cuma » dans un communiqué de presse datant du 16 février. De fait…