Abonné

Pollution de rivière : une fromagerie du Doubs condamnée à 30 000 euros d’amende

- - 2 min

Une fromagerie industrielle de Noironte (Doubs) a été condamnée, le 24 mai par le tribunal correctionnel de Besançon, à une peine de 30 000 euros d’amende pour avoir pollué des ruisseaux et tué des poissons. La fromagerie Mulin a été reconnue coupable d’avoir pollué les ruisseaux de Placey et Noironte, et tué de nombreux poissons, en rejetant des eaux mal traitées et en trop grande quantité par sa station d’épuration, du 31 mai au 2 juin 2022. L’entreprise était autorisée par arrêté préfectoral à rejeter un certain volume d’eaux traitées dans le ruisseau, mais « ce volume de rejet a été largement dépassé », a jugé le président du tribunal correctionnel, Guillaume Law de Lauriston. Le parquet avait requis une amende « maximale » de 375 000 euros contre la société dont le chiffre d’affaires annuel s’élève à « 42 millions d’euros », lors de l’audience fin mars. Poissons morts par dizaines, eaux grisâtres, odeurs septiques : la procureure Claire Keller avait énuméré les éléments attestant d’une « pollution anormale localisée au niveau de la fromagerie », qui « empêchait toute vie aquatique ».

Restez au courant en temps réel !

Suivez des thématiques, des projets législatifs, des entreprises et des personnalités pour être notifié dès que nous publions un article.