Archives
« On n’a pas encore décidé ce qu’on allait faire. On réagira dans quelques jours, notamment après avoir entendu le jugement du procès de Riom le 24 novembre », a réagi Michel Debrand, quelques heures après avoir…
– Les États-Unis et l’UE reconnaissent explicitement leurs dénominations de vin respectives comme des « dénominations d’origine » ;
– Le gouvernement américain proposera au Congrès de changer le statut de 17…
* JO du 16 novembre 2005
Décret n° 2005-1408 du 15 novembre 2005 fixant les modalités de financement du régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés…
«Le plan d’action gouvernemental n’a toujours ni cohérence ni ambition ». Il s’agit d’un bilan « bien maigre » et « la France risque de ne même pas tenir son engagement au titre du protocole de Kyoto ». Telle est l’analyse faite par le…
Faisant écho à certaines demandes des États membres, la présidence britannique de l’UE a convenu d’organiser, lors du prochain Conseil des ministres de l’environnement, le 2 décembre à Bruxelles, un débat sur la politique européenne en…