Chambre d'agriculture
Un décret paru au JO le 27 mai crée un « système d’information de la certification environnementale » pour améliorer la connaissance des…
La Coordination rurale, qui contestait les résultats des élections des chambres d’agriculture de Lozère et de Corrèze, s’est vue débouter de ces deux recours les 19 et 20 mai par la justice. Ces deux chambres restent donc aux…
Que ce soit à l’OFB, où les syndicats ont décidé de reprendre leur mouvement, ou au ministère de l’Agriculture, où une intersyndicale a soumis des propositions à Annie Genevard, la contestation ne faiblit pas chez les…
Un arrêté des ministres de l’Agriculture et des Comptes publics, paru au Journal officiel le 4 mai, fixe les montants maximaux des indemnités des élus des chambres d’agriculture, marquant d’importantes …
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté, le 1er avril, la requête de la FDSEA de l’Ardèche, qui contestait la victoire de la Confédération paysanne à l’élection de la chambre d’agriculture dans ce…