Spiritueux
La Commission européenne a décidé le 5 octobre de clore une enquête portant sur le régime de taxation des spiritueux en vigueur en Uruguay, en raison de la suppression, par ce pays, des entraves abusives à la vente de spiritueux…
L’Union européenne et la Turquie sont parvenues, le 1er juillet, à un accord sur les droits à l’importation sur les produits spiritueux imposés par Ankara qui permettra une réduction en trois phases des taxes jugées «…
La Fédération française des spiritueux a présenté lors de son assemblée générale du 11 juin 2008 les résultats de la filière pour l’année 2007 qui s’inscrivent dans la continuité des années précédentes avec une consommation française…
L’Organisation mondiale du commerce (OMC) a rejeté le 9 juin une plainte des Etats-Unis qui accusait l’Inde de prélever des taxes abusives sur ses importations de vins et spiritueux. Dans leur rapport, les juges de l’OMC ont estimé que…
Lors d’une conférence de presse à New Delhi le 30 mars, en présence de la ministre française déléguée au Commerce extérieur, Christine Lagarde, le ministre indien du Commerce extérieur, Kamal Nath, a indiqué que l’Inde est en…
Le candidat UDF à la présidentielle François Bayrou a préconisé le 16 janvier de distinguer vins et bières d’un côté, alcools forts de l’autre, dans la réglementation sur la publicité, lors d’une rencontre avec des viticulteurs de l’…