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Le guide de bonnes pratiques de la culture de maïs Bt est apposé sur chaque dose de semences, de sorte que les agriculteurs qui utilisent des semences OGM en prennent connaissance. Il ne s’agit que de mesures proposées, puisqu’en ce début mai 2006, il n’existe encore aucune réglementation sur la coexistence des cultures OGM et non OGM en France.
• avant le semis : informer l’organisme stockeur et le service de biovigilance.
• au champ :
– si la parcelle d’OGM est distante de 25 m de toute parcelle de maïs conventionnel, aucune mesure n’est à prendre.
– si la parcelle est distante de moins de 25 m d’une parcelle de maïs conventionnel, l’agriculteur doit mettre en place soit une bordure de 10 m, soit au moins 12 rangs de maïs conventionnel autour de la parcelle OGM.
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– si, dans le périmètre de 25 m, une parcelle de maïs conventionnel fait moins de 1 ha, l’agriculteur doit obligatoirement implanter 12 rangs de maïs conventionnel autour de l’OGM.
– L’agriculteur doit prévoir une zone refuge pour la pyrale et la sésamie afin d’éviter un développement de résistance à la toxine Bt, contenu dans le maïs Bt utilisé. Elle doit représenter au minimum 20 % du maïs total (OGM et non OGM).
• T out au long de la culture: respecter un protocole de nettoyage et de contrôle du matériel.
• Traçabilité et étiquetage: les documents relatifs à la traçabilité des productions de maïs OGM sont conservés pendant 5 ans.