Herbicide
Dans un règlement d’exécution publié le 12 décembre, la Commission européenne confirme le non-renouvellement de l’…
Après l’échec de 2014, la Commission européenne revient à la charge en proposant une révision de la réglementation sur les semences afin de dépoussiérer des règles parfois très anciennes. À l’égard des variétés développées pour être…
L’Autorité européenne de sécurité des aliments fait état, dans un avis publié le 28 février, de ses préoccupations quant à l’impact de l’utilisation de l’herbicide S-métolachlore sur l’environnement. L’Efsa pointe en…
Allant à l’encontre des conclusions de son avocat général (1), la Cour de Justice de l’UE a estimé, dans un arrêt du 3 décembre, que la demande de la région belge Bruxelles-Capitale d’annuler le renouvellement de l’autorisation…
La Commission européenne a donné son feu vert, le 28 septembre, à la commercialisation dans l’UE (pour l’alimentation humaine et animale mais pas la culture) d’une nouvelle variété génétiquement modifiée : le soja de Monsanto MON…
Bayer a admis le 28 août que « des obstacles » l’empêchent encore de solder des milliers de litiges aux États-Unis concernant le Round’Up, à la suite des nouvelles réserves exprimées par un juge américain. Le groupe a…
Dans ses conclusions rendues le 16 juillet, l’avocat général de la Cour de Justice de l’UE, Michal Bobek, estime que les régions de l’UE peuvent s’opposer à l’autorisation du glyphosate au niveau communautaire. En mars 2018,…
Dans un communiqué du 24 juin, le groupe agrochimique Bayer annonce « une série d’accords qui résoudront les principaux litiges en suspens liés à Monsanto aux États-Unis, notamment le litige concernant le produit Roundup, le…
L’Autriche a officiellement notifié, le 18 mai, à la Commission qu’elle comptait interdire l’utilisation de produits contenant du glyphosate sur son territoire « conformément au principe de précaution ». En Autriche, l’…