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* JO du 17 juin
Arrêté du 25 mai 2004 fixant la liste des emplois prévue à l’article 4 du décret n° 98-419 du 27 mai 1998 relatif aux conditions de nomination et d’avancement dans les emplois de directeur régional de l’agriculture et de la forêt, de directeur départemental de l’agriculture et de la forêt et de directeur de l’agriculture et de la forêt
Arrêté du 25 mai 2004 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l’association interprofessionnelle des fruits et légumes frais relatif au calibre des échalotes
Arrêté du 27 mai 2004 fixant les conditions de recouvrement des diverses taxes parafiscales perçues au profit d’organismes du secteur agricole
Arrêté du 27 mai 2004 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité national interprofessionnel de la pomme de terre relatif au calibre minimum des pommes de terre de conservation
* JO du 13 juin
Arrêté du 6 mai 2004 modifiant l’arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l’incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l’arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l’incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
* JO du 12 juin
Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l’arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l’incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
Arrêté du 14 mai 2004 portant approbation d’une délibération du conseil du Comité national de la conchyliculture
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Arrêté du 26 mai 2004 fixant le montant de l’aide financière attribuée à l’Association nationale pour la formation et la recherche pour l’alternance au titre de l’année 2003
Arrêté du 26 mai 2004 fixant le montant de l’aide financière attribuée à l’association gestionnaire de l’institut de formation pédagogique de l’enseignement agricole privé d’Angers au titre de l’année 2003
Arrêté du 26 mai 2004 fixant le montant de l’aide financière attribuée à l’Union nationale rurale d’éducation et de promotion au titre de l’année 2003
Arrêté du 26 mai 2004 modifiant l’arrêté du 22 août 2002 relatif à la lutte contre Diabrotica virgifera virgifera Le Conte
* JO du 11 juin
Décrets du 4 juin 2004 portant approbation des élections à l’Académie d’agriculture de France
Arrêté du 26 mai 2004 portant nomination à la Commission nationale d’aménagement foncier
Arrêté du 28 mai 2004 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère chargé de l’agriculture
* JO du 10 juin
Avis relatif à l’appel de candidatures d’experts en vue du renouvellement de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire.