Biogaz

L’Assemblée nationale a rejeté le 12 janvier une proposition de loi RN, soutenue par LR, qui visait à supprimer les zones à faibles émissions (ZFE) dans les agglomérations, où il est progressivement interdit aux véhicules les…

Le groupe TotalEnergies a annoncé la mise en service près de Pau (Pyrénées-Atlantique) de la plus grande usine de biogaz de France, alimentée principalement pour l’instant avec des rebuts de la transformation du maïs. Dix ans après…

Lors de l’examen du projet de loi AER (énergies renouvelables) à l’Assemblée le 9 décembre, la ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher s’est déclarée favorable à l’inclusion du biogaz dans le projet de…

Un rapport du CGAAER (ministère de l’Agriculture) propose de retaxer le gazole agricole pour financer le soutien public à la transition énergétique de la ferme France.
Trois associations de la filière biogaz travaillent à une certification pour répondre aux obligations de la directive Red II. Plus de 250 unités pourraient être concernées en France à partir du 1er juillet 2023.

Dominé par l’opposition de droite, le Sénat a adopté, ces derniers jours en séance publique, deux amendements visant à exonérer le biogaz de l’accise sur les gaz naturels, anciennement taxe intérieure de consommation sur le gaz…

À l’occasion de l’examen de la seconde partie (dépenses) du projet de loi de finances (PLF) pour 2023 le 24 octobre, les députés de la commission des Finances ont adopté un amendement déposé par six députés du groupe…

Le gouvernement a lancé le 20 octobre une concertation pour permettre au grand public de s’exprimer sur l’avenir du bouquet énergétique. Elle se déroulera via une plateforme participative en ligne et au travers de plusieurs…

Les chiffres publiés en septembre par FranceAgriMer sur la consommation de Cive (cultures intermédiaires à vocation énergétique) comportaient deux erreurs – corrigées depuis sur le document en ligne. Les unités de biogaz de…

À l’occasion de l’examen en première lecture de la première partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2023, le 6 octobre, les députés de la commission des Finances ont adopté un amendement permettant l’inclusion du…