Directive Nitrates
Dans un rapport portant sur la période 2008-2011, la Commission européenne estime que la directive nitrates commence à porter ses fruits mais que des efforts dans sa mise en application doivent encore être réalisés par les Etats membres.
Les controverses européennes sont organisées chaque année sous les platanes de Marciac dans le Gers au milieu de l’été. Cette année, pour la 19e édition, les 30 et 31 juillet, les discussions ont porté sur les normes en agriculture, et…
La Commission de Bruxelles a décidé de traduire la Grèce devant la Cour de justice européenne pour défaut d’application de mesures efficaces contre la pollution des eaux par les nitrates. Alors que la législation…
La Cour de justice de l’UE estime que la France a manqué à ses obligations pour n’avoir pas désigné une dizaine de « zones vulnérables » à la pollution aux nitrates. Paris risque désormais des sanctions pécuniaires.
Après la condamnation de la France par la Commission européenne à propos des nitrates dans l’ouest de la France, La FNSEA a publié le 13 juin un communiqué où elle estime que « les gouvernements français successifs sont…
« Les Chambres d’agriculture ont pris acte des modifications apportées par les ministères de l’Agriculture et de l’Ecologie suite aux réunions de concertations menées avec la profession agricole », note l’Assemblée…
Le service de la statistique du ministère de l’Ecologie publie un nouvel indicateur de la qualité des eaux souterraines vis-à-vis des nitrates. La pollution par les nitrates y apparaît en cours de stabilisation. Avec des tendances…
Sur les question environnementales, la Coordination rurale dénote : « On rejette totalement la notion de pollution chimique par les nitrates et les pesticides », réagit François Lucas, vice-président…
Le ministère de l’Écologie a publié sur son site Internet un projet de décret modifiant le décret n°2011-1257 du 10 octobre 2011, relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre, en vue de la protection des eaux contre la pollution…
Le ministère de l’Ecologie a publié sur son site Internet un projet de décret modifiant le décret n°2011-1257 du 10 octobre 2011, relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre, en vue de la protection des eaux contre la pollution…