Directive Nitrates

Pour développer leurs ateliers de porcs, volailles de chair ou pondeuses, de plus en plus d’éleveurs des filières hors-sol travaillent sur plusieurs sites à la fois, souvent après le rachat de bâtiments d’occasion. Au niveau national, 8…

Actuellement en consultation, l’arrêté sur la lutte contre les nitrates en Bretagne prévoit plusieurs mesures de durcissement dans les bassins versants à algues vertes. L’association Eau et rivières pointe un texte complexe et qui ne…

Le parquet du tribunal de Saint-Brieuc a classé « sans suite » la procédure ouverte après la découverte d’un…

L’Autorité environnementale pointe des insuffisances dans l’évaluation environnementale du futur programme d’actions régional nitrates (Par7) des régions Pays de la Loire, Bourgogne Franche-Comté, Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-de-…

Un sanglier a été retrouvé mort sur une plage polluée par les algues vertes le 15 octobre dans les Côtes-d’Armor, rapportent nos confrères de Ouest-France…

La cour d’appel du tribunal des affaires sociales de Rennes a rejeté, le 4 octobre, le recours de la famille de Thierry Morfoisse décédé d’un infarctus en juillet 2009 après avoir transporté des algues vertes, regrettent…

D’après un communiqué du préfet de la région Bretagne, l’État a décidé de faire appel du jugement du tribunal administratif de Rennes du 18 juillet, qui lui avait fixé un délai de quatre mois pour renforcer la lutte contre les…

Plusieurs arbitrages ont été rendus sur la révision du programme régional de lutte contre les nitrates en Bretagne (PAR 7), en début d’été. Mais la condamnation de l’État sur les algues vertes et l’arrivée d’un nouveau préfet pourraient…

Le tribunal administratif de Rennes a fixé un délai de quatre mois à l’État pour renforcer la lutte contre les algues vertes en Bretagne dans une décision inédite rendue le 18 juillet. « Il est enjoint au préfet de la…