Directive Nitrates
Dans un arrêt rendu le 8 janvier, la Cour de cassation a annulé la décision de la cour d’appel de Rennes rendue en 2023 sur la mort du chauffeur Thierry Morfoisse,…
« L’objectif est de rouvrir le débat » sur le sujet des nitrates a indiqué le cabinet de la ministre de l’Agriculture Annie Genevard, le 14 janvier, lors d’un brief à la presse visant à expliquer…
Adopté le 9 décembre, l’état des lieux 2025 du bassin Seine-Normandie fait état d’un « recul global de la qualité » de l’eau. « L’analyse des pressions montre en effet que les activités humaines liées à l’…
Dans le contentieux opposant une méga-porcherie bretonne souhaitant s’agrandir et plusieurs associations environnementales, le rapporteur public a préconisé, le 11 décembre, « un sursis à statuer », indique l’AFP le…
Aucun arbitrage n’a été présenté durant le troisième groupe national captages (GNC) sur la définition des captages sensibles qui s’est tenu le 23 septembre après-midi. Mais, plusieurs points auxquels semblent tenir les…
Didier Lucas, président de la chambre d’agriculture des Côtes d’Armor (Bretagne) depuis 2019, et nouveau président du salon international de l’élevage (Space) qui se tient actuellement à Rennes jusqu’au 18 septembre, a été mis…
En audience à la cour administrative d’appel de Nantes le 5 juin, le rapporteur public a préconisé de retenir la responsabilité de l’État dans la mort d’un joggeur survenue sur un site pollué aux algues vertes en 2016, en…
Les sénateurs de la commission du développement durable ont rejeté, le 4 juin, plusieurs amendements visant à amoindrir la portée de la proposition de loi (PPL)…