Environnement

Pesticides/RPD : vers de nouvelles taxations pour plusieurs substances

Le ministère de la Transition écologique a mis en consultation publique, jusqu’au 7 décembre, le projet d’arrêté relatif à la redevance pour pollution diffuse (RPD) pour 2024, dont le gouvernement a déjà annoncé que le montant…

Plus d’une molécule pesticide sur dix serait un PFAS
Générations futures estime que 12 % des substances actives de pesticides autorisées en Europe sont des polluants éternels. Elle demande leur intégration dans le champ de la réglementation Reach sur les produits chimiques.
HVE : les modalités de contrôles précisées au Bulletin officiel

La 5e version du plan de contrôle de certification environnementale de niveau 3 (HVE) est parue au Bulletin officiel du ministère de l’Agriculture…

Maec, bio : aux Invalides, la Conf’ et les Civam demandent plus de soutien
En plein examen du projet de loi de finances, les deux syndicats, accompagnés du Civam et d’Eau et rivières de Bretagne se sont mobilisés à Paris pour demander des rallonges budgétaires pour les Maec et la bio.
Soulèvements de la Terre : avertissement du Conseil d’État selon Béchu, « incompréhension » à la FNSEA

Invité sur France Info le 10 novembre, le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu a estimé que l’annulation de la dissolution des Soulèvements de la Terre (SLT) par le Conseil d’État la veille n’est pas un «…

Planification écologique : le CNTE structure le suivi et s’élargit à la jeunesse et aux JA

Le Conseil national de la transition écologique (CNTE) – qui regroupe représentants des collectivités territoriales, associations, syndicats, patronats et parlementaires – va mettre en place une « commission spécialisée…

Biodiversité : la justice suspend l’expérimentation du piégeage d’oiseaux

Saisi en référé par la Ligue de protection des oiseaux (LPO) et One Voice, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a suspendu l’arrêté préfectoral autorisant l’expérimentation du piégeage de vanneaux huppés et pluviers…

Pesticides et air : le Conseil d’État rejette une demande de réglementation par les maires antipesticides

Le Conseil d’État a rejeté le recours du collectif des maires antipesticides demandant à l’État de protéger la population contre la pollution de l’air par les pesticides, dans une…

HVE : à Bordeaux, la militante anti-pesticides Valérie Murat va faire appel

La porte-parole de l’association Alerte aux toxiques (AAT)…

Maec : Fesneau évoque plusieurs pistes pour les renflouer
Face aux demandes de budgets supplémentaires pour les Maec, le ministre de l’Agriculture renvoie notamment aux reliquats d’aides Pac dont les montants seront connus en fin d’année.