Biocarburant
Le règlement sur la taxonomie est « un document vivant », qui « sera développé progressivement au fil du temps, au fur et à mesure de l’évolution de la science, de la technologie et de notre compréhension de la…
Dans le contexte de ralentissement économique causé par la Covid-19, la Commission européenne a décidé de mettre en place, le 4 novembre, un système de surveillance a posteriori des importations de bioéthanol dans l’UE. Cette…
La Commission européenne a approuvé le 8 octobre la prolongation d’un an de l’exonération fiscale accordée par la Suède en faveur des biocarburants. Stockholm n’a pas imposé de taxes sur l’énergie et le CO2 sur les…
Par un décret paru le 2 octobre, le gouvernement argentin a abaissé provisoirement le niveau des droits de douane portant sur les exportations de fèves de soja et de produits dérivés de celles-ci : farines, tourteaux, huiles et…
La Commission européenne a adressé, le 2 juillet, à la Croatie un avis motivé – deuxième phase de la procédure d’infraction de l’UE – lui reprochant de ne pas avoir pleinement transposé les règles de la directive sur la durabilité…
L’UE a refusé le 29 juin la première demande de constitution d’un panel dans le cadre de l’Organe de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), soumise par l’Indonésie afin de statuer sur certaines…
Dans une lettre adressée, le 24 mars, au vice-président de la Commission européenne, Frans Timmermans, six organisations professionnelles du secteur des biocarburants – Bureau européen du biodiesel (EBB), association européenne du…