Néonicotinoïdes

Loi Entraves : débat sur la pétition le 7 janvier, un autre à l’étude, élargi à l’agriculture

Le débat sur la pétition demandant l’abrogation de la loi Entraves, qui avait recueilli cet été plus de deux millions de signatures sur le site de l’Assemblée nationale, aura lieu en séance publique le 7 janvier. À l’occasion…

Préjudices écologiques : la prescriction décennale clarifiée par la Cour de cassation

Par un arrêt paru le 13 novembre, portant sur le rôle de l’imidaclopride, néonicotinoïde interdit en 2018, dans l’effondrement des populations d’oiseaux, la Cour de cassation a précisé le fonctionnement de la prescription…

Acétamipride : les propositions post-censure
Censurée cet été par le Conseil constitutionnel, la réautorisation de l’acétamipride est revenue dans les débats à l’occasion de l’examen à l’Assemblée de la pétition contre la loi Entraves. Les groupes parlementaires ont exposé leurs…
Néonicotinoïdes : les préconisations de l’Inrae pour les filières fragilisées
L’Inrae préconise de sécuriser l’accès aux pesticides le temps que les solutions alternatives aux néonicotinoïdes soient complètement opérationnelles pour les filières noisette, pomme, cerise et betterave. De manière générale, l’institut…
Néonicotinoïdes : des scientifiques proposent deux mécanismes pour en sortir

Dans un article paru dans le média The Conversation du 5 octobre, des scientifiques de diverses institutions (Inrae, Acta, Anses, etc.) ont présenté deux mécanismes pour aider les agriculteurs à se passer des…

La PPL Entraves au menu de la rentrée parlementaire
Les députés de la commission des Affaires économiques ont voté pour l’organisation d’un débat, sans vote, sur la pétition demandant l’abrogation de la proposition de loi Entraves. Les écologistes ont déposé une proposition de loi d’…
Acétamipride : son futur suspendu au gouvernement
Pour passer l’obstacle du Conseil constitutionnel, la droite, la FNSEA et la Coopération agricole demandent un projet de loi dédié à la réautorisation de l’acétamipride. Pour cela, il faudra que l’éventuel futur gouvernement y consente. L’…
Loi Entraves : le texte promulgué, mais sans l’acétamipride
Élaborée après les manifestations de l’hiver 2023-2024, la loi « visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur » a été promulguée le 11 août. Le texte ne réintroduit pas l’acétamipride, censuré par le…
Interdiction de l’acétamipride : les réactions des professionnels et syndicats
La FNSEA et les filières végétales veulent une nouvelle loi ciblée et un soutien économique. Elles demandent l’activation d’une clause de sauvegarde du marché français, tout comme la Confédération paysanne.
Acétamipride : en Alsace, la FNSEA fait une action coup de poing en supermarché

Une trentaine d’agriculteurs de la FDSEA et des Jeunes agriculteurs du Bas-Rhin ont organisé une action coup de poing dans un hypermarché près de Strasbourg pour dénoncer…