Environnement

Biodiversité : l’IPBES appelle à des « changements transformateurs »

Dans le sillage du…

Environnement : la condamnation de la « mafia des déchets » confirmée en appel

La cour d’appel d’Aix-en-Provence a confirmé, le 18 décembre, la sentence prononcée par le tribunal correctionnel de Draguignan en décembre 2021 dans l’affaire de la « mafia des déchets », rapporte l’AFP le même…

Sols : les microplastiques omniprésents dans les sols agricoles, selon l’Ademe

Une étude publiée le 26 décembre par l’Ademe révèle une présence quasi systématique des microplastiques dans des sols à vocation agricole en France, mettant en lumière pour la première fois l’importance de cette pollution. Sur…

ZNT/irrigation : vers un arrêté plus restrictif dans les Alpes-de-Haute-Provence

Le préfet des Alpes-de-Haute-Provence devra prendre sous quatre mois un nouvel arrêté qui identifie les points d’eau à prendre en compte pour définir les zones de non-traitement (ZNT), selon un jugement du 9 décembre du…

Quatre réserves de substitution du Poitou déclarées illégales
En l’absence de dérogation, la justice a déclaré illégales quatre réserves de substitution du Poitou. Les associations environnementales saluent une victoire partielle, quand la Coop de l’eau s’engage à obtenir les dérogations nécessaires.
Contrôles : l’OFB doit « conquérir » sa légitimité
Le port discret de l’arme « n’est pas le remède à tous les mots », estime la commission du développement durable du Sénat, qui appelle à renforcer la « légitimité » de l’Office français de la biodiversité. Un constat…
ICPE : incompréhension entre la Coméco du Sénat et l’UGPVB

Les groupements d’éleveurs de l’UGPBV affirment que les modifications apportées au régime des ICPE en Coméco du Sénat ne simplifieront pas la vie des éleveurs. Étonné, le rapporteur du texte se dit ouvert à la discussion.

Les réserves de substitution du Poitou devant la justice
Devant la cour administrative d’appel de Bordeaux, le rapporteur public a préconisé d’annuler l’arrêté qui encadre l’implantation de quatre retenues dans le Poitou, soulignant qu’elles contreviennent à la préservation de l’outarde.
Néonicotinoïdes: les apiculteurs de l’Unaf appellent le Sénat à rejeter la PPL sur les « entraves »

L’Unaf (apiculteurs) appelle le Sénat, dans un communiqué le 20 novembre, à voter contre la proposition de loi (PPL) sur les «…

Droit à l’erreur : la PPL d’Anne-Laure Blin jugée inconstitutionnelle

Dans leur rapport sur les contrôles administratifs dévoilé par le média spécialisé Contexte, les inspections ministérielles estiment que, en l’état, élargir le droit à l’erreur, tel que prévu par le code des relations entre le…