Sénat

Budget 2026 : ce qu’il faut retenir du passage au Sénat
Lors de l’examen de la première partie du budget 2026, les sénateurs ont validé le crédit d’impôt Cuma, pas celui sur la transmission. Ils ont élargi la DEP aux aléas économiques. Comme l’Assemblée, le Sénat a voté des crédits d’impôt bio…
Bovins/DNC : une mission d’information au Sénat sur la gestion de la crise sanitaire

La commission des Affaires économiques du Sénat a lancé, le 12 novembre, une mission d’information flash sur « les enseignements pouvant être tirés de la gestion de la crise sanitaire de la dermatose nodulaire contagieuse…

Budget 2026 : rejet inédit à l’Assemblée
Malgré un rejet inédit à l’Assemblée, Sébastien Lecornu estime qu’il existe encore « une majorité » pour adopter le budget. D’ici là, les sénateurs entament l’examen. Ils ont rejeté une hausse de la fiscalité sur les…
Sécurité sociale 2026 : le détricotage des sénateurs
Le Sénat l’avait annoncé : pas question de voter le projet de loi de financement de la sécurité sociale tel qu’adopté par les députés. La Chambre haute a « détricoté » le travail des députés et cela a concerné aussi des…
Sécurité sociale : en commission, le Sénat retoque en partie la copie des députés

À l’occasion de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) après son premier passage en Assemblée nationale, les sénateurs de la commission des Affaires sociales ont proposé de supprimer plusieurs…

ZNT/pesticides : une PPL des sénateurs écolos renforce les chartes et la transparence

Les sénateurs du groupe Écologiste, solidarité et territoires ont déposé, le 4 novembre,…

Crise viticole : l'appel du Sénat à jouer collectif
La viticulture doit se réformer en associant plus étroitement producteurs et négoce dans une stratégie commune, préconise un rapport sénatorial, en recommandant aussi que les aides soient conditionnées.
Eau : le Sénat va évaluer l’accompagnement des agences de l’eau aux communes

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Energie : en commission, le Sénat approuve l’essor des renouvelables

La proposition de loi Gremillet (LR) sur l’avenir énergétique de la France a été adoptée le 1er juillet en commission au Sénat, reprenant certains compromis trouvés à l’Assemblée. Les sénateurs, qui l’examineront le…

Chlordécone : nouvelle étape vers l'indemnisation des riverains
Dans un texte largement modifié, le Sénat reconnaît la part de responsabilité de l’État dans le scandale de la chlordécone aux Antilles, et valide l’indemnisation des victimes non-professionnelles.