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Si les négociations entamées avec Moscou sur un projet d’accord vétérinaire ne sont pas conclues le 1er mai prochain, la Russie pourrait, à cette date, dénoncer les certificats existants, ce qui aurait pour conséquence immédiate le blocage des exportations communautaires vers ce pays pour un montant qui représentait quelque 1,1 milliard d’euros en 2002. Tel est l’avertissement lancé le 17 décembre à Bruxelles par la présidence italienne devant le Conseil des ministres de l’agriculture.
Une réunion, le 29 octobre dernier, entre les Russes et les Européens s’est achevée sur un constat d’échec, Moscou n’étant disposé à ce stade ni à examiner un projet d’accord vétérinaire soumis par la Commission, ni à accepter un modèle de certificat élaboré par les services bruxellois et reprenant les règles en vigueur au sein de l’Office international des épizooties (OIE) pour les exportations de viandes de volailles vers la Russie. Celle-ci a motivé son refus par la nécessité de disposer d’un cadre juridique permettant de modifier sa législation, afin, notamment, de pouvoir reconnaître les mesures de régionalisation décidées par l’UE.
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De plus, en réaction à la dénonciation unilatérale d’accords vétérinaires bilatéraux par certains des futurs États membres de l’Union (la République tchèque et la Pologne, selon Moscou), avec effet au 1 er janvier prochain, la Russie a menacé la Communauté de dénoncer à son tour, à compter de l’élargissement de l’Union, le 1 er mai 2004, tous les accords en vigueur, si, à cette date, un compromis n’est pas trouvé. Au cours d’une nouvelle rencontre, le 9 décembre, l’UE a demandé à Moscou de surseoir à cette menace et de relancer les négociations.
Selon la présidence italienne, le projet d’accord soumis par les Européens ne pourra pas aboutir, dans sa version actuelle, avant plusieurs années, et les pourparlers doivent se poursuivre afin de parvenir à un accord vétérinaire avant le mois d’avril, pour éviter toute rupture des courants d’échanges entre les deux parties au 1er mai prochain.