Pac: l'adoption définitive des plans stratégiques prend du retard
L’adoption définitive des futurs plans stratégiques de la Pac devrait prendre plus de temps que prévu et pourrait n’intervenir que cet automne et non pas avant l’été, a admis le 2 février la Commission européenne à l’occasion d’un échange avec les eurodéputés de la commission de l’Agriculture. Un retard dû notamment au fait que cinq Etats membres n’ont toujours pas soumis leurs projets de plans: l’Allemagne, la Belgique (qui pourrait être très en retard), la Bulgarie, la Roumanie et la Slovaquie (qui devrait, elle, le rendre dans les tous prochains jours). Autre raison: la complexité du travail à mener avec des plans qui vont de 400 pages (pour un petit pays comme Malte) à 4000 pages pour l’Espagne. La Commission européenne doit adresser trois mois après la date de dépôt des projets de plans une lettre d’observation aux Etats membres leurs demandant certaines adaptations. Les premières lettres devraient donc être adoptées par le collège des commissaires européens début avril. Ensuite les Etats membres devront retravailler leurs plans sur cette base et en présenter une version révisée que la Commission européenne prendra à nouveau trois mois à évaluer avant leur adoption. Un processus qui, surtout pour les retardataires, pourrait se prolonger donc jusqu’à la fin de l’année.
Varenne de l'eau: les chambres demandent à suspendre le vote des Sdage
«J’en appelle à l’État pour qu’il suspende le vote des Sdage, afin qu’ils soient alignés sur les nouvelles politiques issues du Varenne, notamment sur les volumes à prélever hors étiage», a lancé Sébastien Windsor, président de l’APCA, à l’occasion d’un échange avec la presse le 2 février. Pour le représentant des chambres, «voter les Sdage tels quels serait un retour en arrière», alors que le gouvernement a annoncé un complément au décret de juin 2021 donnant la possibilité au préfet coordinateur de bassin la possibilité de définir un volume prélevable hors étiage. Car la plupart des Sdage, qui seront définitivement votés d’ici début mars dans les bassins après avoir été soumis à consultation en 2021, se concentrent sur les périodes d’eau basses, sans définir les périodes hors-étiage. Sur la base du Varenne de l'eau, «des réunions très intenses ont lieu dans les comités de bassins pour discuter des points durs», confie-t-on dans les services des chambres, en s’alarmant d’un calendrier «compliqué» à l’approche de la présidentielle. «Nous avons besoin de preuves concrètes et rapides. Ce décret doit être publié par le gouvernement, pour que la modification soit actée très vite», invite Sébastien Windsor.
Varenne de l'eau : des réactions divergentes côté syndicats agricoles
Le Varenne agricole laisse des syndicats en positions divergentes sur la gestion de l’eau. La FNSEA et JA saluent «l’ambition et les moyens engagés» par le gouvernement. Sur la thématique Résilience de l’agriculture, il s’agit d’« une avancée essentielle pour donner les moyens aux agriculteurs de bénéficier des outils permettant de faire face au changement climatique », d’après leur communiqué. Sur la thématique Ressource en eau, FNSEA et JA «accueillent avec satisfaction le renforcement du rôle des préfets comme recours final en cas d’impasse dans les concertations locales, limitant ainsi les interminables situations de blocage». La Confédération paysanne juge elle que «les ambitions présentées pour l'adaptation de l'agriculture (…) vont à contre-courant de tout ce qui serait nécessaire. En effet, robotique, numérique et génétique ne permettront jamais de mettre en œuvre les pratiques agronomiques qui préservent la ressource en eau d'un point de vue qualitatif et quantitatif».
Varenne de l'eau : FNE dénonce une «fragilisation de la politique de l’eau»
Les révisions de la circulaire PTGE (projets de territoire pour la gestion de l’eau) et du décret dédié à la gestion quantitative de l’eau annoncées par Jean Castex le 1er février en conclusion du Varenne de l'eau sont «un très mauvais signal», déplore Florence Denier-Pasquier, administratrice de France Nature environnement (FNE), organisation qui a refusé de participer à cette concertation. «Le gouvernement a perdu la boussole de la politique de l’eau. Nous assistons à une fragilisation au nom d’une minorité d’agriculteurs irriguant», tance cette juriste qui avait participé à la mission Bisch ainsi qu’aux Assises de l’eau. Alors que les préfets de départements pourront accélérer les concertations, Florence Denier-Pasquier alerte sur des processus trop rapides risquant de conduire «à des volumes prélevables estimés au doigt mouillés». Autre grief : FNE plaide pour que le décret sur les volumes hors-étiage attende les résultats de l'étude commandée par l'OFB, prévus pour fin 2022, comme le spécifiait une note produite dans le cadre du Varenne parue en décembre. Face à ces critiques et aux divers reculs sur les négociations des Assises de l’eau, la suspension du vote des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) demandée par l’APCA risque selon Florence Denier-Pasquier de susciter la colère de «l’ensemble du monde de l’eau, à commencer par le CNE».
Présidentielle: Jadot veut supprimer les aides Pac pour les produits exportés hors UE
«Surendettement, suicide, environnement sacrifié, alimentation dégradée…Nous voulons sortir de cette logique par un grand contrat avec la profession agricole pour accompagner la transition», a résumé Yannick Jadot lors de la présentation de son programme agricole le 2 février. Une réorientation qui passerait par celle de la Pac, avec «des aides à l’emploi», et en demandant «le remboursement des aides Pac pour les exportations en dehors de l’Union Européenne» - sans préciser par quel moyen. Le candidat a rappelé ses autres propositions, dont la sortie des pesticides à l’horizon 2035, l’interdiction de l’élevage en cage d’ici 2025 ou encore une restauration collective 100 % bio d'ici 2027. Dans le cadre d’une fiscalité prenant mieux en compte l’environnement, Yannick Jadot souhaiterait également de «moduler la TVA», en l’abaissant à 0% pour l’alimentation biologique, et en augmentant à l’inverse les taxes sur «la production d‘engrais chimiques» ainsi que sur les pesticides. Estimant que «l’endettement est le cadenas du piège des agriculteurs», l’écologiste envisage de faire reprendre les dettes des exploitations par la Caisse des dépôts et Consignation.
Agritourisme: le gouvernement réfléchit à renforcer l'accompagnement
Dans le cadre du plan de Relance et du plan Destination France, une enveloppe de 70 millions d'euros (M€) a été dégagée par le gouvernement pour soutenir le «tourisme durable», qui devrait accorder une place plus grande à l'agritourisme à partir de 2022. Une première enveloppe de 4,7 M€ dédiée au «slow tourisme» va être dépensée sous la forme d'un appel à projets, dont les lauréats ont été présentés le 2 février par les ministres de la Transition écologique et du Tourisme. Sur les 73 lauréats, 10 projets relèvent de l'agritourisme, entendu comme la «découverte pédagogique et/ou mise en valeur par la visite des exploitations, des cultures ou des produits de l’exploitation». Un nouvel appel à projets sera lancé au premier semestre 2022, annoncent les deux ministères, «avec un périmètre revu en intégrant notamment les projets d'agritourisme et d'écotourisme». Une orientation qui reste à préciser, glisse-t-on dans l'équipe de Jean-Baptiste Lemoyne: «La frontière est parfois ténue entre slow tourisme et agritourisme, mais on peut imaginer accompagner demain des projets d’agritourisme à proprement parler, avec des dépenses qui n’auraient pas forcément été éligibles dans le cadre de projet de slow tourisme».
Pesticides: les Etats membres accusés de diluer la règlementation sur les statistiques
Dans un rapport publié le 2 février, les ONG Pesticide Action Network Europe et Global 2000 dénoncent les intentions des Etats membres de l'UE qui tentent d'édulcorer les propositions de règlement concernant les statistiques sur les intrants et les produits agricoles ce qui nuirait, selon elles, à l’atteinte des objectifs environnementaux de l’UE. Il s’agit d’un des seuls dossiers législatifs en matière agricole que la présidence française du Conseil va avoir à finaliser avec le Parlement européen. La première réunion de négociation en trilogue entre les institutions européennes est programmée pour le 3 février. Sur ce texte technique, la Commission européenne soutenue par le Parlement européen propose un renforcement du dispositif communautaire de recueil de données statistiques. Mais dans leur position adoptée fin 2021, les Etats membres craignant un dispositif trop complexe, demandent une simplification et un allègement des obligations en la matière. Pour les ONG, ces dilutions rendront littéralement impossible le suivi des objectifs européens fixés dans la stratégie De la ferme à la table notamment ceux sur la réduction de 50 % des pesticides d'ici 2030.
Influenza: les abattages préventifs «illégaux» selon la Conf', le ministère dément
Dans le cadre de la lutte contre l'influenza aviaire, «les abattages préventifs de volailles saines, réalisés depuis le mois de décembre dans les Landes, le Gers et les Pyrénées-Atlantiques, ne sont fondés sur aucune base réglementaire», estiment la Confédération paysanne et le Modef dans un communiqué le 31 janvier. Dans un entretien à Agra Presse, une source à la Conf' précise qu'«aucun arrêté ni ministériel ni préfectoral» n'aurait été pris pour encadrer ces abattages. Le syndicat minoritaire indique avoir envoyé un recours gracieux aux préfectures et un recours hiérarchique au ministère «les mettant en demeure d'adopter des actes réglementaires» d'ici deux mois. Contacté par Agra Presse, le ministère de l'Agriculture dément avoir reçu ces recours. «Tout a été fait dans la plus grande légalité», assure-t-on Rue de Varenne, en expliquant que la réglementation française (article L 223-8 du Code rural) et européenne (article 22 du règlement UE 2020/687) permet d'ordonner des abattages préventifs dans les zones réglementées, déjà définies par arrêté préfectoral après confirmation d'un foyer, sans prendre un nouvel arrêté. Depuis le début de l'épisode d'influenza en décembre, environ 2,9 millions de volailles (dont 1,9 million de palmipèdes) ont été euthanasiées, d'après le ministère.
Origine des produits: 30% de faux «Made in France» sur les étals des marchés (DGCCRF)
La direction générale de la répression des fraudes (DGCCRF, ministère de l’économie) a publié, le 31 janvier, un bilan des investigations menées en 2020 par les autorités pour détecter les «techniques de francisation des denrées», en d’autres mots, les fraudes au Made in France. Sur les plus de 820 actions de contrôles, menées dans 452 établissements, 140 «ont fait l’objet de suites» dont vingt procès-verbaux pénaux pour «tromperie et pratiques commerciales trompeuses». Le plus fort taux de fraude revient aux marchés et aux foires où les contrôles ont révélé des pratiques «non-conformes» dans près de 30% des cas, contre 25% dans les autres points de ventes. Le taux de non-conformité au stade de la production descend à 16% et 5% chez les grossistes. Les infractions les plus souvent relevées sont «les pratiques commerciales trompeuses, les tromperies sur l’origine et les anomalies sur l’étiquetage, la traçabilité et la facturation», énumère la DGCCRF. Elle cite l’exemple d’apiculteurs «qui commercialisent à la fois leur production et du miel de négoce et qui en profitent pour frauduleusement augmenter leur profit par la francisation de miels étrangers». Des pratiques décelées également chez des producteurs et des vendeurs de jus de pommes et de «fruits et légumes non-transformés».
Cellule Déméter: comme demandé par la justice, le gouvernement «précisera» sa mission
La mission de la cellule Déméter sera «précisée et cadrée dans un nouveau texte d’organisation interne qui prendra en compte les termes de la décision du tribunal administratif de Paris», annoncent les ministères de l'Intérieur et de l'Agriculture dans un communiqué le 2 février. La veille, le tribunal avait enjoint le gouvernement de «faire cesser les activités de la cellule nationale de suivi des atteintes au monde agricole (cellule Déméter, NDLR) qui visent à la prévention et au suivi d’"actions de nature idéologique"» sous deux mois. Les autres missions de la cellule, ayant trait à la sécurité des exploitations agricoles (violences, vols, etc.), ne sont pas concernées par la décision. Dans leur communiqué, les ministères se félicitent des «très bons résultats» obtenus dans ce domaine, indiquant que «les vols de véhicules dans les exploitations agricoles en 2021 ont (…) reculé de 8% et les dégradations de 7% par rapport à 2020.» Créée en octobre 2019 au sein de la Gendarmerie nationale, la cellule Déméter a fait l'objet d'une convention de partenariat le 13 décembre 2019 entre le ministère de l'Intérieur, la FNSEA et les JA, afin de «renforcer la sécurisation par la gendarmerie des exploitations agricoles».
Transport d'animaux: des élus et L214 interpellent le ministère de l'Agriculture
Une délégation d'élus écologistes et de la France insoumise, ainsi que des membres de l'association abolitionniste L214, s'est rendue le 2 février au ministère de l'Agriculture pour exiger des réponses sur le transport des dindes en France, a constaté l'AFP. Devant l'entrée, une poignée de militants de L214 ont déployé une banderole sur laquelle était écrit «Stop au transport illégal des dindes», avec des photos de cages dans des camions. Prises notamment à l'abattoir de Blancafort (Cher) selon l'association, ces images montrent des équipements qui ne permettent pas aux volatiles de se tenir debout, ce qui est contraire à la réglementation, dénonce L214. Plus d'un an après avoir constaté une première fois le non-respect de la réglementation, L214 est venu «chercher des réponses à [ses] questions jusque-là ignorées par le ministère». L'association était accompagnée de quatre élus: les eurodéputés Caroline Roose et Claude Gruffat (Verts/EE-LV) et leur collègue Manuel Bompard (GUE/NGL, LFI), ainsi que le député Bastien Lachaud (LFI). Les élus ont finalement obtenu un rendez-vous, fixé à mi-février.
Prix du lait: des OP veulent renégocier avec Danone, dans le Sud-Est et en Normandie
Dans un communiqué du 2 février, la FRSEA Auvergne-Rhône-Alpes et les JA Auvergne-Rhône-Alpes appellent leurs réseaux à se mobiliser, ce jeudi 3 février, devant l’usine Danone à Saint-Just-Chaleyssin (Isère) pour soutenir l’OP Danone Sud Est qui «tente de renégocier son contrat avec l’entreprise Danone depuis octobre 2021». «Dans un contexte général d’envolée des charges de production, les producteurs livrant à Danone souhaitent obtenir une revalorisation des tarifs d’achat», expliquent les syndicats qui affirment que les négociations entre l’industriel et les producteurs sont actuellement «bloquées». «Aujourd’hui l’entreprise Danone s’obstine à ne pas tenir compte de la réalité des coûts de production du lait, dénoncent-ils. Ce rejet est aux antipodes des attentes et exigences de la loi [Egalim 2] destinée à défendre "une juste rémunération des agriculteurs".» Les 270 adhérents de l’OP Danone Sud Est ne sont pas les seuls à vouloir obtenir une revalorisation de la part de Danone. En Normandie, l’OP Caplait et l’OP des Trois vallées sont actuellement «en discussion avec l’entreprise pour ajuster rapidement les références coûts de production», ont indiqué leurs présidents respectifs, Hubert Dion et Damien Lecuir, à Réussir Lait.
Pommes: l’ANPP appelle l’Etat à «limiter» la hausse du prix de l’électricité
Les prix de vente de la pomme sont «stables», mais la rémunération des producteurs est «fortement dégradée» s’alarme l’association nationale pommes poires (ANPP, 1300 producteurs) dans un communiqué le 31 janvier. L’ANPP s’inquiète de la hausse du prix de l’électricité, nécessaire pour conserver les fruits. «Les contrats d’approvisionnement en électricité renégociés en 2021 entraînent une multiplication du coût de conservation par 2 à 3 ce qui peut amputer de 15% la rémunération du producteur», affirme-t-elle. L’association appelle le gouvernement «à adopter des mesures d’urgence» vis-à-vis des producteurs et des expéditeurs pour «limiter» ces «surcoûts qui remettent en cause l’équilibre économique de toute la filière». Elle souligne que la filière fait face à une hausse «historique» des coûts de production en général: augmentation du prix du transport, remplacement des emballages en plastique par du carton, «hausse du coût des intrants au verger (+16,5% selon l’indice Ipampa)» et «hausse des coûts de production pouvant dépasser 10 centimes par kilo» à cause du gel.
Aides Pac: Pour une autre Pac veut faire la lumière sur les cessions à des créanciers
Dans une enquête publiée le 2 février par le média Basta avec le concours de la plateforme Pour une autre Pac (Confédération paysanne, Fnab, Unaf et ONG) et de l'association Solidarité paysans, le journaliste Guy Laluc met en lumière le phénomène des cessions d'aides Pac à des créanciers (banques, coopératives, MSA). Selon un rapport non publié, attribué à l'Agence de services et de paiement (ASP), auquel Guy Laluc aurait eu accès, 9% des aides du premier pilier ont été versées à l'un des créanciers des agriculteurs entre 2010 et 2014, en majorité aux banques (80%). Par le biais le plus souvent de cessions dites Dailly, les agriculteurs concernés gagent une partie de leurs aides Pac pour obtenir des prêts à court terme. Les organisations demandent une publication actualisée du rapport en question, et davantage de «transparence» sur ce phénomène. Elles en dénoncent d'une part «l'ampleur» et d'autre part «l'enfermement» qu'il peut créer, notamment dans les relations avec les coopératives. «Dans le cas des exploitations en difficulté, le phénomène bloque de nombreuses possibilités», estime Marie-André Besson, co-présidente de Solidarité paysans.
Syndicalisme : en Bretagne, la Conf’ crée un collectif avec plusieurs ONG
Aux côtés d’Attac, des faucheurs d’OGM et du collectif des victimes des pesticides de l’Ouest, la Confédération paysanne de Bretagne a lancé, le 1er février, la Coordination pour une agriculture paysanne sociale et environnementale en Bretagne. Pour les membres de cette structure, les représentants politiques comme ceux du secteur agricole tendent actuellement «à empêcher toute mise en question critique d’un modèle présenté comme indiscutable». Principale mesure annoncée dans la déclaration fondant le nouveau collectif : la création d’un «observatoire régional des politiques agro-alimentaires et environnementales», afin de «rendre visible dans l’opinion publique l’existence d’autres modèles sociaux d’agriculture et d’élevage». Objectif pour le nouveau mouvement: quadrupler le nombre d’exploitant grâce à «une agriculture véritablement nourricière, paysanne et biologique». En plus d’aides publiques conditionnées «à une réelle transition écologique et sociale de l’agriculture bretonne», les signataires demandent enfin la «suppression de la cellule Demeter».
Lait: Lactalis se sépare de son d.g, nommé il y a un an et demi
Dans un communiqué paru le 2 février, le groupe Lactalis (leader mondial des produits laitiers) annonce que Philippe Palazzi quitte le groupe, seulement un an et demi après sa nomination à la direction général en juin 2020. Selon le communiqué, «les conditions d'un alignement sur la stratégie du groupe (n'ont) pas pu être réunies». Cité dans le communiqué, le président Emmanuel Besnier «remercie Philippe Palazzi pour son investissement et son énergie, qui ont permis la réalisation des objectifs financiers de l’année 2021 ».