Environnement
Dans un rapport publié le 16 juin sur les enjeux éthiques de la transition agricole et alimentaire, le CGAAER estime qu’il faut mieux utiliser les outils de financements existants et « soutenir la recherche de nouveaux…
Dans une décision rendue publique le 5 juin, le Conseil d’État rejette la demande de Phyteis (ex-UIPP) d’annuler…
Dans une audience en appel dans l’affaire « Justice pour le vivant », la rapporteure publique a suggéré le 6 juin de contraindre l’État à revoir ses procédures d’évaluation et d’autorisation des pesticides. En juin…
Dans une lettre publiée le 10 juin dans la revue scientifique Environmental Science & Technology, repérée par Le Monde (…
En audience à la cour administrative d’appel de Nantes le 5 juin, le rapporteur public a préconisé de retenir la responsabilité de l’État dans la mort d’un joggeur survenue sur un site pollué aux algues vertes en 2016, en…
Les sénateurs de la commission du développement durable ont examiné, le 4 juin, la proposition de loi visant à reconnaître la responsabilité de l’État auprès des victimes de la chlordécone. Ils sont revenus sur un certain…
Les sénateurs de la commission du développement durable ont rejeté, le 4 juin, plusieurs amendements visant à amoindrir la portée de la proposition de loi (PPL)…