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Augmentation de 1,5% du prix des alcools

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Le Projet de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2009, inscrit dans un plan de redressement des comptes de la Sécurité sociale d'ici 2012, prévoit l'indexation des droits sur les alcools sur le coût de la vie. Concrètement, cette mesure doit restituer 15 millions d'euros en 2009 à la Sécurité sociale. Ils seront affectés sur la branche vieillesse du régime des exploitants agricoles « afin de contribuer à son rééquilibrage financier », précise un document fourni par le ministère du Budget. Au 1 er janvier 2009, les droits sur les alcools augmenteront de 1,5%, « soit l'inflation constatée en 2007 » indique le document, puis relevés les années suivantes selon l'inflation annuelle. Selon le ministère, cette hausse sur la charge fiscale des produits concernés « sera extrêmement faible » : 0,05 centimes d'euros en 2009 pour une bouteille de vin.

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