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La Turquie est la principale source de contrefaçons de denrées alimentaires et boissons alcoolisées saisies aux frontières de l’UE en 2009 (57,36 % du total), suivie des Etats-Unis (26,04 %), de l’Uruguay (6,28 %), de la Chine (5,07 %) et de la Tunisie (2,86 %), selon le rapport annuel sur les interventions douanières visant à faire respecter les droits de propriété intellectuelle (DPI) publié le 22 juillet par la Commission européenne.
En 2009, les douanes de l’UE sont intervenues dans 43 500 affaires portant au total sur 118 millions de produits en infraction avec les droits de propriété intellectuelle, dont 27 cas dans le secteur des denrées alimentaires, 3 dans celui des boissons alcoolisées et 12 dans celui des autres boissons.
Ces interventions sont, globalement, moins nombreuses qu’en 2008 (49 000 cas et
178 millions de produits) du fait, essentiellement, de la crise économique, selon le rapport de la Commission de Bruxelles.
Les cigarettes contrefaites représentent 19 % des principales catégories de marchandises saisies par les douanes, suivies par d’autres produits du tabac (16 %), par les infractions en matière d’étiquetage (13 %) et les médicaments (10 %).
Six Etats membres apparaissent comme les principales destinations des produits saisis : Allemagne, Italie, France, Pays-Bas, Royaume-Uni et Espagne.
Les services de la Commission ont l’intention de soumettre, d’ici la fin de l’année, une proposition pour améliorer la législation sur les actions douanières contre les produits en infraction avec les droits de propriété intellectuelle et simplifier les procédures.
Le commissaire européen chargé de la fiscalité et de l’union douanière, Algirdas Semeta, compte soulever ces questions avec ses homologues chinois lors d’une mission à Shanghai, du 1er au 6 septembre.
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