Risque de coupures d'électricité: agriculteurs concernés, plusieurs sites agroalimentaires épargnés
Dans les «prochaines heures», la Première ministre enverra une circulaire aux préfets leur précisant les conditions de mise en oeuvre des délestages électriques qui pourraient être mis en œuvre à l'échelle infradépartementale cet hiver, notamment au mois de janvier, en raison de la baisse de production du parc nucléaire, a annoncé le gouvernement dans un point avec la presse le 30 novembre. Dans l'agroalimentaire, «quelques sites industriels sont placés dans la liste des clients prioritaires», laquelle restera confidentielle, a indiqué Matignon, questionné par Agra Presse. Les sites placés sur cette liste ne subiront pas de délestage, ils en seront prévenus par les préfets. Du côté du secteur agricole, le gouvernement indique que les agriculteurs seront considérés comme des clients comme les autres. Matignon précise que certaines installations classées sont dotées de groupes électrogènes. Dans les prochaines semaines, les préfets «réuniront les acteurs», pour organiser l'éventualité d'un délestage, afin d'«adapter les horaires et les gestes métiers». Matignon rappelle que les risques de coupures seront signalés trois jours à l'avance, et confirmés la veille à partir de 17h sur le site Ecowatt. Les délestages interviendront de 8h à 13h et de 18h à 20h, pour une durée maximale de 2 heures.
Prix de l’énergie: l’État précise les modalités de l’«amortisseur électricité»
Le dispositif «amortisseur électricité» sera destiné aux PME (moins de 250 salariés, 50 M€ de chiffre d’affaires et 43 M€ de bilan) «non éligibles au bouclier tarifaire» et non pas à tous les contrats professionnels comme annoncé initialement, précise le gouvernement dans un communiqué du 29 novembre. La Première ministre Élisabeth Borne avait dévoilé, fin octobre, cette nouvelle aide destinée aux entreprises, collectivités et associations. Elle sera mise en place au 1er janvier 2023 pour une durée d’un an. Pour en bénéficier, les entreprises devront confirmer à leur fournisseur d’électricité qu’elles relèvent du statut de PME. «Pour un consommateur ayant une part énergie de 350 €/MWh (0,35 kWh), l’amortisseur électricité permettra de prendre en charge environ 20% de la facture totale d’électricité, explique le communiqué. L’aide sera intégrée directement dans la facture d’électricité des consommateurs et l’État compensera les fournisseurs». L’amortisseur électricité s’ajoute aux autres mesures gouvernementales: la baisse de la fiscalité sur l’électricité, le bouclier tarifaire pour les TPE de moins de dix salariés et de 2M€ de chiffre d’affaires et les aides au paiement des factures d’énergie. Ces dernières sont ouvertes à toutes les entreprises jusqu’au 1er janvier 2023. À partir de cette date, les TPE et PME éligibles à l’amortisseur électricité ne pourront plus en bénéficier.
Blé: la baguette de pain inscrite au patrimoine culturel immatériel de l'humanité
Dans un communiqué paru le 30 novembre, le gouvernement annonce l'inscription des «savoir-faire artisanaux et la culture de la baguette de pain» sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l'humanité de l'Unesco. Les ministres de la Culture et de l'Artisanat saluent cette annonce qui «contribue au rayonnement du savoir-vivre à la française». Ils annoncent envisager des «mesures de sauvegarde», en lien avec le ministre de l'Agriculture, telles que «la mise en place d'actions de sensibilisation à l'importance des pratiques alimentaires faisant partie du quotidien et partagées par le plus grand nombre». Apparue au début du XXe siècle à Paris, la baguette est aujourd'hui le premier pain consommé dans le pays. Tous les jours, 12 millions de consommateurs français poussent la porte d'une boulangerie et plus de six milliards de baguettes sortent des fournils chaque année. En constante évolution, la baguette «de tradition» est strictement encadrée par un décret de 1993, qui vise à protéger les artisans boulangers et leur impose en même temps des exigences très strictes, comme l'interdiction des additifs. Elle fait aussi l'objet de concours nationaux, lors desquels les baguettes présentées sont tranchées en longueur pour permettre au jury d'évaluer l'alvéolage et la couleur de la mie, « crème» dans l'idéal.
Règlement pesticides: les Vingt-sept pouraient demander une étude complémentaire, Bruxelles s'y refuse
Les experts des Etats membres de l’UE préparent un projet de décision du Conseil demandant à la Commission une «étude complémentaire» sur les conséquences du règlement sur l’utilisation durable des pesticides estimant que la première analyse accompagnant la proposition est insuffisante en ce qui concerne l’impact sur les rendements agricoles, la disponibilité ou le prix des aliments. Si cette décision était adoptée, le Conseil donnerait entre trois et six mois à la Commission pour procéder aux analyses demandées. Ce projet reste pour l’instant au stade des groupes de travail et devra être confirmée à l’issue de la réunion des ministres de l’Agriculture de l’UE le 12 décembre à Bruxelles. Mais Stella Kyriakides, la commissaire européenne à la Santé, continue de s’opposer à la réalisation d’une telle étude d’impact complémentaire. «Nous avons proposé un certain nombre de compromis pour les zones sensibles et nous allons publier en décembre une étude sur les principaux moteurs qui affectent la sécurité alimentaire», a-t-elle indiqué aux eurodéputés de la commission de l’Environnement le 30 novembre. Sur cette base, plutôt que de retarder les discussions, elle suggère aux colégislateurs «de lui faire des propositions». «Notre projet n’est pas gravé dans le marbre», assure-t-elle.
Betteraviers: les betteraviers s’interrogent pour l’après-2023 sans néonicotinoïdes (CGB)
À l’occasion d’une conférence de presse le 30 novembre, la CGB (betteraviers, FNSEA) a fait part de ses priorités pour «sécuriser l’avenir» de la filière, à savoir anticiper l’après 2023 et mettre en place des solutions contre la jaunisse. Dans un premier temps, le syndicat a décidé de «concentrer son action à court terme en s’attelant à reconduire la dérogation des néonicotinoïdes en 2023». Selon Nicolas Rialland, d.g. de la CGB, cette dernière est nécessaire pour conforter les intentions de semis, en l’absence d’alternatives efficaces pour lutter contre le puceron et la jaunisse». Parallèlement, le lancement fin 2020 du Plan national de recherche et d’innovation (PNRI), doté de 20 M€ dont 7 M€ de fonds publics, a pour vocation de «trouver des solutions de remplacement aux néonicotinoïdes» en fédérant recherche publique et acteurs privés. «À ce jour, il n’est pas encore démontré qu’elles seront efficaces dès 2024», précise la CGB. La CGB a également tenu à «réaffirmer le principe qu’il ne doit pas y avoir d’interdiction [de produits phytosanitaires NDLR] sans solutions». Elle s’oppose à la proposition de révision de la réglementation sur les produits phytosanitaires faite par Commission européenne fin juin 2022, prévoyant des réductions «drastiques» de 50 % d’ici 2030, et ce «sans étude d’impact pour l’agriculture et l’économie», précise Nicolas Rialland.
Pesticides : la France «continue d’exporter des pesticides interdits» sur son territoire (ONG)
«La France continue d’exporter massivement des pesticides dangereux dont elle ne veut plus dans ses champs», dénoncent l’ONG suisse Public Eye et Greenpeace, dans un rapport révélé le 30 novembre par Le Monde et consulté par l’AFP. Pendant les neuf premiers mois de l’année 2022, «les autorités françaises ont approuvé 155 demandes d’exportation pour des pesticides interdits en France et dans toute l’Union européenne», représentant «7475 tonnes de substances et produits phytosanitaires interdits», avec le Brésil pour première destination. La picoxystrobine, interdite en 2017, représente «près de 40% de ce volume», affirment les ONG, qui se basent sur des données «obtenues en vertu du droit d’accès à l’information». De nombreuses exportations de molécules de la famille des néonicotinoïdes ont également été autorisées, affirme le rapport, et ce malgré l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2022, de la partie concernant les pesticides dans la loi Alimentation (Egalim). Mais comme l’expliquent les ONG, l’interdiction, prévue par la loi Egalim, de l’exportation de pesticides contenant des substances interdites ne s’applique pas aux substances actives elles-mêmes. La réglementation prévoit que l’exportation ne sera interdite «qu’à partir d’une date fixée par arrêté conjoint des ministres de l’Agriculture et de l’environnement» mais «aucun arrêté de ce type n’a encore été pris à ce jour», selon le rapport. Les nouvelles règles ont toutefois fait baisser «considérablement» les exportations de pesticides interdits depuis la France, ajoutent les ONG, comparativement aux 28479 tonnes pour l’année 2021.
Agriculture bas-carbone: la Commission européenne propose une ébauche de cadre volontaire
La Commission européenne a, comme attendu, présenté le 30 novembre une proposition de cadre volontaire à l'échelle de l'UE pour certifier les absorptions de carbone, dans les sols agricoles en particulier. Le texte fixe des règles pour la vérification indépendante des absorptions de carbone et la reconnaissance des futurs systèmes de certification. Ces certificats doivent offrir, aux agriculteurs notamment, de nouvelles sources de financement publics mais aussi privés, via la commercialisation de crédits en tant que compensations sur les marchés volontaires du carbone. Dans un second temps, la Commission élaborera des méthodes de certification pour les différents types d'activités d'absorption du carbone, avec le soutien d'un groupe d'experts, dont la première réunion est prévue pour le premier trimestre de 2023. Ces méthodes devront répondre à quatre critères de quantification (les activités d'absorption du carbone doivent être mesurées avec précision), d’additionnalité (aller au-delà des pratiques existantes), de stockage à long terme, et de durabilité (contribuer à d’autres objectifs comme la biodiversité). «Nous ne soutiendrons pas de nouvelles monocultures sous prétexte que cela permettrait de stocker du carbone», a prévenu le vice-président de la Commission européenne Frans Timmermans.
Engrais : un décret sur les trajectoires d’émissions azotées agricoles en consultation
En application de la loi climat, le gouvernement a soumis à consultation publique le 30 novembre un décret définissant «des trajectoires annuelles de réduction des émissions de protoxyde d’azote et d’ammoniac du secteur agricole» d’ici 2030. Objectif: «atteindre progressivement» une réduction de 13% des émissions d’ammoniac d’ici 2030 par rapport à 2005, ainsi qu’une réduction de 15% des émissions de protoxyde d’azote en 2030 par rapport à 2015. L’objectif sur l’ammoniac, rappelle le gouvernement, correspond à celui «de la directive relative aux plafonds nationaux d’émissions (NEC II) transposée en droit français». Pour le protoxyde d’azote, la cible est alignée avec les «budgets carbone» prévus par la Stratégie nationale bas carbone (SNBC). La trajectoire fixée par le décret imposerait, dès 2022, d’atteindre une réduction de 5,5% d’ammoniac par rapport à 2005, soit 449 kt, et de 7% de protoxyde d’azote par rapport à 2015, soit 125 kt. Ces deux cibles ont déjà été atteintes en 2021, avec des réductions de 8% pour chacun des gaz par rapport aux années de référence. L’article de la loi Climat relatif à ce décret prévoit également la création d’un «plan national d’action» pour accompagner ce décret, ainsi que l’instauration d’une «redevance» sur les engrais «s'il est constaté pendant deux années consécutives» que les émissions ne respectent pas la trajectoire du décret.
Loup: la demande de déclassement au titre de la Convention de Berne rejetée
La demande, portée par la Suisse, le 29 novembre lors de la 42e réunion du Comité permanent la Convention de Berne, visant à reclasser le loup de l’Annexe II (statut de protection stricte) à l’Annexe III (protection simple) a été rejetée. Pour être adopté, cet amendement devait recueillir une majorité des deux tiers des Parties contractantes à la Convention de Berne – qui s’élève à une cinquantaine : la plupart des pays européens et quelques pays africain concernés par la question des oiseaux migrateurs. Selon la presse suisse, seuls six pays se seraient exprimés en faveur de la demande de reclassement. Le vote intervient quelques jours que le Parlement européen s'est prononcé pour une révision du statut de protection stricte des grands prédateurs, et du loup en particulier, contrairement à ce qui était attendu. La résolution sur «la protection des élevages de bétail et des grands carnivores en Europe», qui n’a toutefois aucune portée contraignante, appelle la Commission européenne à «utiliser les données de surveillance et, dès que l’état de conservation souhaité est atteint, à adapter le statut de protection des espèces». L’état de conservation du loup au niveau paneuropéen justifie déjà son atténuation, indique la résolution.
Influenza: un projet de suspension localisée des mises en place dans l'Ouest
Soutenus par la FNSEA, des professionnels de la filière avicole portent un projet de suspension provisoire des mises en place de dindes et de canards dans une zone localisée dans les départements du Maine-et-Loire, de la Vendée et des Deux-Sèvres, où plusieurs suspicions de cas ont été déclarées ces derniers jours. Des discussions sont en cours avec le ministère de l'Agriculture. «Cela coûtera moins cher que de mettre en élevage, d'abattre et d'indemniser les éleveurs, comme au printemps», estime Joël Limouzin, vice-président de la FNSEA en charge du dossier. La délimitation géographique, la durée, et le financement de cette mesure feraient encore l'objet de discussions. Entre le 28 et le 29 novembre, sept à huit cas auraient été déclarés dans cette zone, rapporte celui qui est également président du FMSE (fonds sanitaire professionnel). Au niveau national, l’Hexagone comptait 82 foyers en élevage (depuis le 1er août), selon le dernier bilan du ministère de l'Agriculture au 29 novembre, soit 10 de plus qu'une semaine auparavant. Les départements les plus touchés sont la Vendée (20 foyers en élevage), les Deux-Sèvres (11 foyers, dont 10 en élevage), le Morbihan (10 cas, dont 8 en élevage) et le Maine-et-Loire (8 cas, dont 7 en élevage).
Vaccin influenza: la profession s'impatiente, les Pays-de-Loire veulent expérimenter «grandeur nature»
Alors que l'épizootie d'influenza regagne en intensité dans l'Ouest, «les éleveurs s'impatientent» face au délai de mise en œuvre de la vaccination par les pouvoirs publics, confie Joël Limouzin, vice-président de la FNSEA en charge du dossier de l'influenza et agriculteur en Vendée. Certains éleveurs déjà touchés au printemps auraient été à nouveau frappés cet automne. Dans les Pays de la Loire, la FRSEA et les JA ont proposé, lors d'une session de chambre régionale d'agriculture le 28 novembre, une motion «exigeant le déploiement en urgence de la vaccination contre l'influenza aviaire». Lors d’une conférence de presse le 9 novembre, le ministre de l’Agriculture Marc Fesneau avait indiqué qu’il comptait présenter sa stratégie vaccinale en mars. En session, les élus ligériens ont aussi adopté la proposition de faire des Pays-de-Loire une région candidate à une «expérimentation grandeur nature» sur les dindes et les canards, qui sont les deux espèces les plus touchées ces derniers mois, rapporte Joël Limouzin, par ailleurs président de la chambre d'agriculture de Vendée. «Le vaccin ne réglera pas tout, mais il évitera surtout des catastrophes», plaide-t-il. Dans les Landes, la chambre d'agriculture a adopté une motion demande la mise en place de la vaccination «dès l'automne 2023».
Cantines: Greenpeace craint le maintien d'une «entrave» à l’option végétarienne quotidienne
L’ONG Greenpeace s’oppose, dans un communiqué du 30 novembre, à un projet d’arrêté qui continuerait de «mettre en péril la possibilité de proposer (une) option végétarienne quotidienne dans les cantines du premier degré», soit les restaurants des écoles maternelles et primaires gérés par les communes. Selon l’organisation, une nouvelle version de l’arrêté de 2011 relatif à la qualité des menus dans les cantines scolaires «continuerait d’imposer une fréquence minimale obligatoire de consommation de viande et de poisson» (quatre repas sur 20 avec de la viande, et de quatre repas sur 20 avec du poisson). Or, une «très large majorité des structures» demandent aux familles de choisir les menus de leur enfant pour le trimestre ou l'année, pour des questions d’organisation et de réduction du gaspillage alimentaire. «Ces structures ne sont pas en mesure de proposer plusieurs menus différents (végétariens ou non) pour chaque enfant chaque jour», affirme Greenpeace. Le cadre réglementaire proposé, comme celui actuellement en vigueur, constituerait ainsi une entrave, pour ces établissement, à proposer le menu végétarien quotidien. Elle demande donc aux ministères de l’Agriculture, de la Transition écologique et de la Santé de «revoir leur copie». En 2020, plus de 200 communes proposaient un menu végétarien quotidien, selon une enquête réalisée par Greenpeace.
Environnement : le CGAAER pointe la singularité du budget du ministère de l’Agriculture
Missionnés sur l’examen du «budget vert» du ministère de l’Agriculture (hors Pac), les inspecteurs du CGAAER pointent une répartition «qui ne se retrouve dans aucun autre ministère», avec à la fois 30% de crédits favorables, et 30% de dépenses néfastes pour l’environnement. Dans le détail, l’inspection rappelle que l'enveloppe de 1,33 Md€ de crédits favorables correspond aux dépenses du Casdar, au programme 206 dédié à la «sécurité et qualité sanitaire de l’alimentation», dont la prévention des maladies animales et végétales, ainsi qu'aux subventions à l’ONF et l’Anses. À l’inverse, 1,42 Md€ de dépenses fiscales est considéré comme défavorable, «en raison de l’impact négatif sur le climat et la lutte contre la pollution du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) utilisés par les exploitants agricoles». Cette analyse, souligne le CGAAER ne comprend ni les dépenses gouvernementales liées à l’artificialisation, ni les aides Pac. Sur ce dernier volet, des travaux sont actuellement menés, sur la base de la «taxonomie verte» en cours de révision au niveau européen. La partie agricole du plan de relance, soulignent les inspecteurs, est enfin «particulièrement favorable» à l’environnement, avec près de 79 % des dépenses jugées positives.
Légumes: Arterris veut développer sa production de carotte et d’asperge d’ici 5 ans
La coopérative Arterris (pôles agricole, agroalimentaire et distribution) a organisé une «rencontre» autour de son activité légumes frais le 30 novembre. L’objectif était de présenter l’activité légumes d’Arterris, pas forcément connue des 25 000 agriculteurs adhérents, et de recenser les souhaits de diversification des producteurs en regard des besoins du marché. «C’est une volonté politique et économique de la coopérative de développer le pôle des légumes» a indiqué le directeur fruits et légumes Philippe Celhaiguibel, rappelant que cette réflexion est née «il y a trois ou quatre ans» avec la reprise de l’entreprise de production et conditionnement de pomme de terre Massaferro. Pour l’heure, Arterris compte «environ 400 ha» de cultures légumières et «80 producteurs». La coopérative produit «20 000t» de légumes racine (carotte, navet notamment) et sous serre (légumes ratatouille, radis botte, oignon botte). «L’objectif à cinq ans est de doubler nos volumes d’asperges et de passer de 7000 à 10 000t de carottes», a confié Philippe Celhaiguibel sans vouloir en révéler davantage sur la stratégie de la coopérative. En incluant la pomme de terre (40 000t, 800 ha), l’activité légumes d’Arterris représente «55 millions d’euros de chiffre d’affaires».
Lait: la laiterie Candia de Campbon sera reprise par le groupe FM Logistic
La direction de Candia (Sodiaal) a accepté l’offre de FM Logistic pour le rachat de la laiterie de Campbon, informe un communiqué de la préfecture de Loire-Atlantique en date du 29 novembre. L’intégralité du site et des bâtiments seront reconvertis par le logisticien, il n'y aura donc plus d'activité de transformation laitière. Le rachat serait réalisé par une filiale du groupe, spécialisée dans le portage des actifs immobiliers (Bati Logistic), précise la préfecture. «Le choix s'est porté sur cette entreprise du fait de son profil, le contenu, la pérennité et la solidité du projet envisagé, ainsi que la perspective de création de 150 emplois sur trois ans soit quasiment l'équivalent des emplois supprimés par Candia», explique le communiqué. La préfecture salue «la démarche d'accompagnement des salariés et de recherche de repreneur», ajoutant que la coopérative Sodiaal est allée «au-delà de ses obligations légales». En février, la coop' avait annoncé la fermeture du site employant 160 personnes d’ici la fin du 1er semestre 2023 (voir Agrafil du 2 février). L’activité de production laitière de Campbon est transférée sur les sites Candia d’Awoingt (Nord) et Vienne (Isère).
Agrivoltaïsme: des persiennes mobiles chez une vingtaine de Vignerons indépendants en 2023
Le syndicat des Vignerons indépendants et le spécialiste des énergies renouvelables Engie Green ont signé un accord pour «développer des projets d’agrivoltaïsme utiles aux exploitations viticoles», ont-ils annoncé le 30 novembre au salon Vinitech. Ce partenariat s’appuie sur la solution Sun’Agri, basée sur des persiennes mobiles. Une technologie solaire qui sera déployée en 2023 sur près d’une vingtaine d’exploitations, d’après un communiqué commun. Il s’agit de «compléter, avec l’agrivoltaïsme dynamique, la boîte à outils à disposition des Vignerons indépendants, pour faire face au changement climatique», considère Thierry Mothe, secrétaire général du syndicat qui revendique 7 000 adhérents. «Le pilotage des panneaux, priorisé au bénéfice agronomique de la vigne et non à la production d’électricité, est pour nous un axe primordial d’adhésion au process et à son déploiement.» Engie Green dit proposer des solutions qui ont «systématiquement pour point de départ le projet agricole des exploitations».