Fraudes
La Turquie principale source de contrefaçons saisies aux frontières de l’UE
La Turquie est la principale source de contrefaçons de denrées alimentaires et boissons alcoolisées saisies aux frontières de l’UE en 2009 (57,36 % du total), suivie des Etats-Unis (26,04 %), de l’Uruguay (6,28 %), de la Chine (5,07 %) et de la Tunisie (2,86 %), selon le rapport annuel sur les interventions douanières visant à faire respecter les droits de propriété intellectuelle (DPI) publié le 22 juillet par la Commission européenne.
En 2009, les douanes de l’UE sont intervenues dans 43 500 affaires portant au total sur 118 millions de produits en infraction avec les droits de propriété intellectuelle, dont 27 cas dans le secteur des denrées alimentaires, 3 dans celui des boissons alcoolisées et 12 dans celui des autres boissons.
Ces interventions sont, globalement, moins nombreuses qu’en 2008 (49 000 cas et
178 millions de produits) du fait, essentiellement, de la crise économique, selon le rapport de la Commission de Bruxelles.
Les cigarettes c