France

Réagissant à la présentation du Pacte d’orientation pour le renouvellement des générations en agriculture le 15 décembre, la CFDT Agri-Agro y voit un texte « intéressant… mais qui oublie les salariés ». Le Pacte «…

Dans la version du projet de loi de finances (PLF) pour 2024 adoptée en dernière lecture par 49-3, le gouvernement a finalement choisi de relever de 7,1 % du plafond de la taxe affectée aux chambres d’agriculture (TATFNB) –…

Trois décrets parus au Journal officiel le 28 décembre actent la création des chambres d’agriculture de région de Bretagne, des…

La ville de Paris lancera en septembre 2024 une expérimentation de la sécurité sociale de l’alimentation (SSA). Cette mesure a été adoptée en novembre par le conseil de Paris sur proposition du groupe écologiste. L’…

Dans la version du projet de loi de finances (PLF) pour 2024 adoptée en dernière lecture par 49-3, le gouvernement a effacé la proposition du Sénat de faire passer à quatre versements par an le rythme des avances sur le…

Par une série de décisions publiées le 22 décembre, le Conseil d’État a reconnu que le ministère de l’Agriculture est bien fondé à apprécier si l’extension d’un accord interprofessionnel « présente un intérêt commun…

Un foyer d’influenza aviaire hautement pathogène a été confirmé le 20 décembre dans un élevage de poules pondeuses à Warhem (Nord), à une dizaine de kilomètres au sud-ouest de Dunkerque. D’après nos confrères des…

Alors que le ministère de l’Agriculture a récemment précisé les contours du fonds d’urgence pour les agriculteurs touchés par les intempéries de cet automne (tempêtes Ciaran et Domingos, inondations), la Confédération paysanne…