Fraude

Alors que débute la saison des poires avec l’arrivée de la variété conférence, et dans une moindre mesure de la comice, la francisation est à nouveau d’actualité, alerte l’Association nationale pommes poires (ANPP) sur LinkedIn le…

La DGCCRF (répression des fraudes) et l’Ademe ont signé un « protocole de coopération » destiné à renforcer le partage d’informations dans le domaine de la consommation, ont annoncé les organismes publics dans un…

La direction départementale de la protection des populations (DDETSPP) du Doubs vient d’épingler le magasin Carrefour de Chalezeule pour avoir triché sur la provenance d’une vingtaine de fruits, légumes et champignons mis en…

Un vigneron de 56 ans a comparu le 10 juin devant le tribunal correctionnel de Reims, accusé d’avoir produit et vendu du faux champagne, qu’il fabriquait à base de vins d’Espagne et d’Ardèche additionnés d’arômes et de gaz…

Quatre personnes soupçonnées d’une fraude de plus de 1 M€ au préjudice de la MSA seront jugées le 9 octobre par le tribunal correctionnel de Draguignan (Var) pour « blanchiment de travail dissimulé en bande organisée…

Le premier conditionneur de miel en France, Famille Michaud apiculteurs, s’est résolu à accepter un redressement des douanes françaises pour des 

Accusés d’avoir illégalement augmenté les aides Pac en Corse, deux hauts fonctionnaires seront jugés à Paris pour « détournement de fonds publics » et un troisième pour complicité, a indiqué le 20 mars à l’AFP l’…

Le syndicat majoritaire italien, Coldiretti, l’Association nationale des conserves industrielles de légumes (Anicav) et Filiera Italia (promotion de la gastronomie italienne), ont signé un accord de collaboration fin juillet,…

L’Inspection du travail italienne et l’unité spécialisée de la protection du travail de la Gendarmerie (Carabinieri) ont mené une importante opération contre le travail illégal dans 310 exploitations agricoles, majoritairement…

Un négociant de fruits et légumes de Vernou-en-Sologne (Loir-et-Cher) a été jugé à Blois pour avoir « francisé » plusieurs milliers de tonnes de petits fruits rouges (fraises, framboises, myrtilles), rapporte le quotidien…