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Fiscalité Des sénateurs socialistes s’opposent à un projet de taxe sur le vin

Marc Nicolle
- - 2 min
Loire Sénat consommation

Plusieurs sénateurs socialistes, dont le président du groupe socialiste François Rebsamen, ont pris position le 15 mai contre un projet de nouvelle taxe sur le vin, envisagée par mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) du Sénat, présidée par Yves Daudigny (PS). Cette mission réfléchit à la mise en place d’une fiscalité dissuasive, dite « comportementale », en matière de consommation de vin.

Un noyau de sénateurs socialistes, dont le président du groupe des sénateurs socialistes et François Patriat, ancien ministre de l’Agriculture, s’est formé pour s’opposer au projet de nouvelle taxe sur le vin auquel réfléchit la MECSS. Les sénateurs François Rebsamen (Côte d’Or et maire de Dijon), Roland Courteau (Aude), Jean-Jacques Mirassou (Haute-Garonne), Daniel Raoul (Maine-et-Loire), François Patriat (Côte d’Or), Marcel Rainaud (Aude), Robert Navarro (Hérault), Claude Berit-Debat (Dordogne) et plusieurs de leurs collègues ont publié une déclaration le 15 mai.

« Le vin, un bien culturel à valoriser »

Si une telle taxe venait à être adoptée, cela reviendrait à « établir un lien néfaste entre des problèmes sanitaires et une consommation raisonnable de vin, faisant de celui-ci un produit dangereux pour la santé », a protesté le groupe de sénateurs PS.
Pour eux, « une augmentation de la taxe sur le vin enverrait un message négatif, faisant du vin, un produit mauvais pour la santé et une cause de l’alcoolisme et du “binge drinking ” (mode qui consiste à boire le maximum d’alcool en un minimum de temps) chez les jeunes ». « Le vin, dans le cadre d’une consommation modérée, est un bien culturel national, que nous devons valoriser et non pas pointer du doigt en l’assimilant aux autres familles d’alcool », ont-ils ajouté.
Ils ont rappelé que le vin est l’un des premiers postes excédentaires du commerce extérieur (8 milliards d’euros en 2012), et pourvoit « plusieurs centaines de milliers d’emplois », soulignant qu’il « rapporte en termes de fiscalité un milliard chaque année ».

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