Grenelle de l’environnement La loi d’orientation adoptée en 2e lecture par les députés

Seule la réintroduction du terme biocarburant est à souligner. C’est sur la proposition de Christian Jacob, rapporteur du projet de loi, que les députés ont en effet supprimé le terme « agrocarburant » qu’avaient introduits les sénateurs en première lecture. Christian Jacob justifie ce changement par le fait que le terme « biocarburants » figure dans tous les textes français et communautaires et correspond mieux à la réalité en incluant les carburants issus de l’agriculture, mais aussi de la biomasse forestière (sylvocarburants), des algues (algocarburants) et des déchets (rudocarburants). Le texte adopté précise par ailleurs que sur la base des expertises sur l’impact économique, social et environnemental des biocarburants, « la part » de ceux-ci « dans le portefeuille énergétique de la France devra être redéfinie, en tenant compte des investissements déjà réalisés ».

A l’issue du vote de la loi par les députés, France Nature Environnement, la Fondation Nicolas Hulot, la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) et la Ligue Roc ont appelé les sénateurs à adopter « au plus vite » la loi Grenelle 1 et ont demandé au gouvernement d’accélérer le processus afin que la loi Grenelle 2 soit votée « avant la fin de l’année 2009 ».