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Le Sénat a rétabli, dans le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2006, la taxe sur les publicités pour les boissons et aliments avec ajout de sucre ou de sel, que les députés avaient supprimée.
L’amendement adopté à l’initiative du rapporteur Alain Vasselle (UMP, Oise) vise la publicité télévisée ou radiodiffusée, ainsi que la promotion « par voie d’imprimés et de publications périodiques édités par les producteurs ou distributeurs de ces produits ».
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Initialement instaurée par la loi sur la politique de santé publique de 2004 pour lutter contre l’obésité, la taxe sur les publicités permet aux annonceurs de s’affranchir de l’obligation d’accompagner leurs messages promotionnels d’une information à caractère sanitaire.