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Le Sénat, en séance plénière du 13 novembre, a maintenu le calage des droits de circulation des alcools sur l’inflation, prévu dans le projet de budget de la Sécurité sociale pour 2009.
La hausse de 1,5 % devrait intervenir au 1 er janvier. En revanche, l’augmentation de 23 % adoptée par les députés Cf Agra alimentation n° 2041 du 10.11.1008 p. 12 a été rejetée.
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Sur le premier point, la ministre de la Santé Roselyne Bachelot a détaillé la « hausse de la charge fiscale par bouteille et qui sera répercutée sur le consommateur » : pour le vin hausse de 0,05 cent d’euros, pour le vin mousseux de 0,11 c, +14 c pour une bouteille d’alcool fort, + 2,88 c pour une bouteille de porto, +0,97 c pour du muscat de Frontignan, +5,8 c pour une bouteille de rhum et +0,5 c pour un pack de bière.
Les sénateurs ont rejeté la hausse supplémentaire de 23% des droits sur les alcools forts (+ de 25% vol. dont le cognac, l’armagnac…) qui avait été adoptée le 30 octobre à l’Assemblée, contre l’avis du gouvernement. Une commission mixte paritaire réunissant des députés et des sénateurs devra trancher.