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Voir n° 2917 du 14/07/2003 devraient s’appliquer dès janvier prochain. Pour ce faire Bruxelles et Tel Aviv devraient procéder par simple échange de lettres, après adoption en point A du nouveau texte par le Conseil des ministres des Quinze. Les dispositions agricoles de l’accord intervenu entre l’Union européenne et Israël en juillet dernier
L’accord d’association entré en vigueur en juin 2000 prévoyait en effet une mise en œuvre progressive de la libéralisation des échanges entre l’UE et Israël. De même en 2007, Bruxelles et Tel Aviv devront s’entendre sur de nouvelles concessions applicables l’année suivante.
Ainsi, une douzaine de catégories de produits agricoles originaires d’Israël entrera sur le marché européen exempts de droits de douanes, notamment les foies gras d’oies, les kumquats, les raisins de table, les kiwis, les grenades, les kakis, les dattes congelées, les petits oignons ou encore les arachides. De plus, les droits de douane seront simplement réduits pour quelques catégories de produits en particulier pour certains jus d’agrumes. L’accord concerne essentiellement les contingents tarifaires dans le cadre desquels les droits de douane sont éliminés et dont les volumes devront augmenter de 3 % par trimestre. Il s’agit de quelque 90 types de produits, dont les fleurs, les volailles, le lactosérum, les tomates (9 000 t de tomates cerises, 1 000 t pour les autres, 3 500 t de tomates pelées) et autres fruits et légumes, dont les oranges fraîches (200 000 t).
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Les préférences accordées aux produits européens
En contrepartie, les droits de douane sont éliminés au sein de contingents appelés à augmenter au rythme de 3 % par trimestre pour une soixantaine de types de produits, parmi lesquels les bovins vivants (3 000 têtes), la viande bovine, les produits laitiers, le lait et la crème de lait en poudre (3 500 t), les céréales (210 000 t d’orge), les fruits et les légumes et fruits à coque (500 t).
Enfin, les droits d’entrée sur le marché israëlien seront éliminés pour quelques catégories de produits agricoles de l’UE (dont fleurs et boutons de fleurs ou les jus de fruits) tandis qu’une dizaine de produits agricoles de la Communauté bénéficiera de taux réduits. C’est le cas du sucre, des huiles, des grains d’avoine, du glucose, des mélanges de légumes ou encore des confitures.